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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8805b
28 mars 2006
28 mars 2006
La Cour renvoie pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties à leurs conclusions soutenues à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88083
28 mars 2006
28 mars 2006
La Cour renvoie pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties à leurs conclusions soutenues à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88088
28 mars 2006
28 mars 2006
La Cour renvoie pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties à leurs conclusions soutenues à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88089
28 mars 2006
28 mars 2006
La Cour renvoie pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties à leurs conclusions soutenues à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8808a
28 mars 2006
28 mars 2006
La Cour renvoie pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties à leurs conclusions soutenues à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88504
28 mars 2006
28 mars 2006
La Cour renvoie pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties à leurs conclusions soutenues à l'audience.
Source officiellecr
Y... a porté plainte avec constitution de partie civilec/Colette Z
6137257ecd5801467741e39b
16 novembre 1993
16 novembre 1993
tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellesoc
613720f4cd580146773efc4d
7 juin 1989
7 juin 1989
Gilles COLLET, demeurant à Ti-Koz, Ploeren à Vannes (Morbihan), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87951
23 août 2005
23 août 2005
DÉBOUTE les parties de leurs demandes plus amples ou contraires. CONDAMNE madame Colette Y... à payer à M. Jean Z... la somme de 1.500 çau titre des frais irrépétibles exposés en cause d'appel.
Source officielleChambre 4-8b
6698b061e6ed70c67f6448f3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Juillet 2024 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute
Source officielleVentes
670575ab1296b51ba2b1c50c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER (BPI) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Florence AMSLER de la SELARL B2R & ASSOCIÉS, avocat postulant inscrit au barreau de LYON ayant pour
Source officielleJAF section 4 cab 4
65b01280b98137c17478d330
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[O] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Céline MARY, Avocat au Barreau de Paris, #D1195 DÉFENDEUR Monsieur [R] [T] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Maître Caroline COLET
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffba
4 décembre 2012
4 décembre 2012
fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Février 2011, enregistrée sous le no 10.361 ARRÊT DU 04 Décembre 2012 APPELANTE : Madame Colette
Source officiellesoc
6137215ecd580146773f32a4
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Amélie à Saint-Ismier (Isère), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 juin 1990, où étaient
Source officielleChambre 4-8
634a4f2facdcd6adff75a937
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine DECHAUX
Source officielleTPX BRIGNOLES
686c1bc1dd7001754d61e4e2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Jérôme BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [C] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Colette
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85704
14 novembre 2001
14 novembre 2001
DU 14 Novembre 2001 ------------------------- M.F.B Colette X... épouse Y...
Source officielleChambre 1-4
6780be2b780de3a214879f16
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Madame [C] [R] représentée par Me Philippe CORNET de la
Source officielleTPROX Contentieux Général
67f414104e0040aa3735c4cd
4 avril 2025
4 avril 2025
de PROXIMITE d’ARCACHON [Adresse 12] [Localité 3] MINUTE : N° RG 24/00230 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZNIZ [T] [E], [J] [E] C/ [B] [O], [U] [O] le - Expéditions délivrées à - Me Amélie
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cca
18 juillet 2017
18 juillet 2017
L'autorité préfectorale n'ayant pas fait diligence pour faire amener son passeport, et il n'a pas pu prendre l'avion comme prévu.
Source officiellePage 4 sur 238