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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
660e43020740db0008fa91cf
3 avril 2024
3 avril 2024
[G] [C] [H] Mme [S] [N] [X] épouse [H] Tous deux représentés par : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Avocat plaidant : Me Cécile
Source officielleChambre 3-4
68f1d90e9abd0e067a2193ef
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Etienne PIERI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [S] [Y] épouse [Z] Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb15cdc6046d478a6e12
21 mai 2026
21 mai 2026
ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SOCIETE BATIGARANT Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Roselyne
Source officielleciv2
60794bba9ba5988459c43c8e
8 mars 1978
8 mars 1978
ROSELYNE EPOUSE P..., C... ROBERT, F... CHRISTIANE EPOUSE Z..., I... AUGUSTE, MARTIN J..., M... MARYVONNE EPOUSE G..., SCARLATTI FRANCO, Q... CHRISTINE EPOUSE S..., U...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86037
28 février 2002
28 février 2002
. : Madame NEMOZ-BENILAN Roselyne X... : Madame BOY Any-Claude GREFFIER Y... : Madame Michèle Z..., Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100955
8 octobre 2008
8 octobre 2008
et de Mme Florence X..., épouse A... se désister purement et simplement du pourvoi formé par eux contre une décision rendue par la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 27 février 2007 au profit de Mme Roselyne
Source officiellesoc
61372310cd58014677404f3b
4 février 1998
4 février 1998
Etablissements Louis X... et fils, société anonyme, dont le siège est 39360 Molinges, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1995 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de Mme Roselyne
Source officielleciv1
6137238acd5801467740b207
5 décembre 2000
5 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22
Source officielleciv3
613723aacd5801467740cb46
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Bordeaux (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1 / du Syndicat de la Lande de Belette, dont le siège social est ..., 2 / de Mme Jeanne X..., 3 / de Mlle Evelyne X..., 4 / de Mlle Roselyne
Source officielleTrib. de Commerce
69d0f3f1cdc6046d47166f69
3 avril 2026
3 avril 2026
entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue publiquement conformément à l'article L662-3 du code de commerce le 02/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline
Source officielleTrib. de Commerce
69e04a14cdc6046d47657658
24 janvier 2025
24 janvier 2025
BOUTHORS Président, Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Christophe RUIN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: La SAS ROBLINE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61639406ec3936ac10a09f72
24 février 2011
24 février 2011
représenté par Madame ROUCHEREAU, avocat général INTIME Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4] (Sénégal) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP ROBLIN
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c807
9 janvier 2007
9 janvier 2007
LEA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 23 square Edouard VII 75009 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Benoît
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
687f1bd0367fac10b162e64b
21 juillet 2025
21 juillet 2025
[L] [F] né le 18 Octobre 1987 à [Localité 2] Hospitalisé à l' EPSM [Localité 5] Métropole - clinique Jérôme Bosch résidant habituellement [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
6896d801fd8bd33bb83ea5db
8 août 2025
8 août 2025
X] [U] né le 16 Janvier 2007 à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
689ace4d59da8ae4eb0069b5
7 août 2025
7 août 2025
26 Avril 1996 à [Localité 4] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300388
25 mars 2009
25 mars 2009
. ; AUX MOTIFS QUE le compromis de vente signé le 30 avril 2003 entre Mme Roseline X... et les époux Y... a été établi par Me Nathalie C... ce qui est précisé à la page 3 ; que cet acte ne fait aucune
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008223154
10 juillet 2006
10 juillet 2006
André D, demeurant à Saint Julien Le Montagnier (83560), Mme Roseline E, demeurant Le Marquis à Esparron de Verdon (04800), Mlle Carine E, demeurant Le Marquis à Esparron de Verdon (04800), M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b748562885
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20250196 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 176, pages) Nous, Roselyne
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e1f7075782d5f060e8803
6 janvier 2026
6 janvier 2026
N75056-2025-023846 du 10/10/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 06, 1 page) Nous, Roselyne
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