Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 321-14 du Code du travail ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué, que Mlle

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Chambéry, 10 mars 1992) que Mme X... qui avait quitté la

593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'homicide et blessures involontaires ; "aux motifs qu'il résulte

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M. [E] [R] a été mis en examen des chefs susvisés et placé en détention provisoire le 18 avril 2023. 3.

A... et l'ayant placé sous mandat de dépôt ; " aux motifs qu'il résulte des éléments sus-exposés qu'il existe à l'encontre de M.

une quasi installation correspondant à son établissement dans le pays d'accueil ; ( ...) qu'il résulte du traité de l'Union que les exigences nationales en l'espèce françaises ne doivent pas faire double

s'appuyer sur la rambarde de l'autre navire coinçant Etienne Z... entre celle-ci et la passerelle ; " la Belle Gueuse Il " était d'une longueur de 18,40 mètres et d'une jauge brute de 62,37 tonneaux alors

n'était pas nécessaire, l'intimidation de Y... ayant eu pour effet de l'arrêter dans sa progression et de lui faire lever les bras ; que sa riposte n'était manifestement pas proportionnée à l'attaque alors

se déclarer incompétent en l'espèce, seule la juridiction administrative étant, en effet, compétente pour connaître des conséquences dommageables des fautes établies à l'encontre des prévenus ; "alors

Z..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que M.

[Y] [U], qui vivait avec Mme [I], et de leur fille, Mme [U], alors qu'ils ne déclaraient aucune activité professionnelle et aucun revenu, percevant seulement des allocations ou le RSA, que les déclarations

inhérentes à ce type de modélisation " ; qu'il y a lieu de confirmer le jugement déféré en ce qu'il a rejeté les demandes d'indemnisation des préjudices matériels invoqués par la partie civile ; "alors

La société Lixxbail fait grief à l'arrêt de déclarer son appel irrecevable, alors : 1°/ « que la déclaration d'appel de l'appelant doit comporter l'indication des nom, prénoms et domicile de la personne

propres que Gérard X... a fait plaider sa relaxe, qu'entendu en qualité de témoin, à la barre de la cour d'appel, Sophie Y... a réaffirmé qu'elle avait vu l'agresseur de Bernadette Z... portant un coup alors

vendre les chevaux " ; que force est de constater que le prévenu ne peut sérieusement arguer d'une quelconque bonne foi, ayant établi et utilisé les documents litigieux en plein conflit matrimonial alors

applicable, 1382 du code civil dans sa rédaction alors en vigueur (devenu 1240 depuis l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016), 121-2 du code pénal, 2, 3, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut

le dessin qui comporte une légende, illustre exactement cette phrase" ("ce peuple qui se présentait comme le peuple des victimes éternelles a montré qu'il était aussi un peuple de bourreaux") ; "alors

la remorque et le quai; que l'accident trouvait essentiellement son explication et son origine dans ce comportement pour le moins inadéquat de la part d'un chauffeur professionnel, même débutant; "alors