AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
64379e7a9477fe04f5cc6885
12 avril 2023
12 avril 2023
L'ensemble des interlocuteurs disent de façon unanime que vous êtes désagréable et méchante. Nous citons les propos de vos interlocuteurs.
Source officielleChambre Sociale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
[K] [R] comme 'méchant, manipulateur, et un mauvais manager'.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11106
25 octobre 2017
25 octobre 2017
. : « A de nombreuses reprises, j'ai pu être témoin de l'attitude absolument irrespectueuse et méchante de Monsieur F... à l'encontre de Madame Jacqueline Y....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210059
28 janvier 2021
28 janvier 2021
S..., en lien avec cette interruption de travail et a qualifié le comportement du manager de la sorte : " il te cherchait c'était bête et méchant ". / Monsieur O..., délégué syndical au sein de la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02010
8 décembre 2015
8 décembre 2015
A titre d'exemple, il témoignait du fait que vous traitiez Madame J... de " quelqu'un qui brasse du vent ", Monsieur de Q... de quelqu'un de " pas méchant, mais qui n'a pas de couille, ", Madame R...,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0317DEC000523513
17 mars 2015
17 mars 2015
le requérant avait porté plainte contre ses propres enfants auprès de la police (procès-verbal n o 42 2008 du 19 février 2008), eu égard à divers reproches sur leur comportement qu’il qualifiait de méchant
Source officielleChambre Sociale
6349007363d497adffda42dc
13 octobre 2022
13 octobre 2022
devenue invivable, le Dr [U] étant odieuse tous les jours et sans relâche, que lorsque Mme [J] rentrait dans la pièce avec un patient pour aider aux soins, elle entendait le Dr [U] lui dire sur un ton méchant
Source officielleSociale A salle 3
67592de64f06387a26ce76ae
18 octobre 2024
18 octobre 2024
électronique de mise à pied du 23 octobre 2020, produit par le salarié, n'est pas explicite sur un fait en particulier, faisant état d'un comportement général de refus d'appliquer, de réponse sur un ton 'méchant
Source officielleSociale B salle 3
6639c3ca941311000823865b
19 avril 2024
19 avril 2024
Le prochain que je surprends en train de dire des choses méchantes sur ma société sera sanctionné sur-le-champ» -réponse le même jour de M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bccfdaf41a8356be5a4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Concernant la baisse du prix du joueur sur la plateforme TransferRoom le 30 janvier 2020, l'[Localité 5] SC précise que cela n'a pas été fait en début de mercato, comme l'affirme l'appelant, mais à la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210663
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Localité 1] une main courante le 31 mars 2012 relatant les menaces proférées le 29 mars 2012 par le directeur Général, Mr [L], à l'encontre de son épouse sur son lieu de travail : « je peux être très méchant
Source officielle11e chambre
6036d07537c6b46ec6b99422
27 août 2015
27 août 2015
utilisé par la responsable de réception n'est pas déterminante ; Considérant que la portée du témoignage de Monsieur [M] qui relate avoir entendu deux ou trois fois Madame [B] parler d'un ton sec et méchant
Source officielleCour d'Appel
Madame Chantal Xc/La S
6253c960bd3db21cbdd88219
14 mars 2006
14 mars 2006
que, manifestement, elle envisageait une opération de promotion immobilière, ce qui est confirmé par un article du journal Sud-Ouest du 1er septembre 2004 mentionnant la construction d'espaces com-merciaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a831
12 février 2008
12 février 2008
... certifie sur l'honneur que Monsieur Z... n'a jamais harcelé qui que soit et de plus de tels agissements se seraient sus... je n'ai rien contre Monsieur Z..., mais accuser quelqu'un à tort c'est méchant
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe0
29 février 2008
29 février 2008
-L'inspectrice partie, j'ai donné l'ordre à Monsieur X... de démonter l'échafaudage qu'il avait mal monté, celui-ci furieux et méchant m'a menacé de coups et blessures en me disant : " je vais te foutre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01219
16 juin 2016
16 juin 2016
Z...), « il était plus agressif voir méchant et même insultant envers les élèves... jamais disponible pour eux.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200438_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
requérant postérieurement à la visite de l'inspecteur de l'environnement, qui se bornent à indiquer la présence d'un panneau " Interdit d'entrer à toutes personnes étrangères attention aux chiens méchants
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105213_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
G après avoir reçu " des messages méchants en relation avec ce qu'elle était ou faisait (porter des fausses lunettes, être nulle en anglais, quand il y a du silence elle émet de petits bruits) " suivis
Source officielle5ème chambre
DTA_2400597_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
animateurs (Valentin Basile et Mathilde Gauthier) de critiques constantes, ce groupe n’hésitant pas à parler ouvertement auprès de tous sur le terrain de lui en détaillant une très mauvaise image : « il est méchant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0312DEC001676321
12 mars 2024
12 mars 2024
The Civil Court reasoned that the applicant company had entered this bid knowing the conditions set forth in these documents and it should have acted as a “diligent merchant” within the meaning of the
Source officiellePage 39 sur 60