procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats ne comporte aucune précision quant à l'existence ou à l'absence d'un lien de parenté du témoin, Melahat

l'arrêt attaqué (Versailles, 13 octobre 2000), que, par acte du 8 janvier 1991, la société Unipierre III, dont l'objet est l'aménagement d'immeubles, a vendu des locaux à usage commercial à la société Meerkats

collègues, traité à deux reprises son supérieur hiérarchique de « connard », de s'être ensuite avancé vers lui de façon menaçante en montrant les poings et en criant « faites attention car je peux être méchant

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la demande du Crédit Fécampois agissant lui-même pour ordre de la Société française Foodex qui avait acheté des marchandises à la Société japonaise Mercato

ensemble l'article L. 621-40 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Fincorp a, le 30 mars 1998, fait procéder à la saisie conservatoire d'une créance que la société Mercator

Méchat, 2°/ M. A... Méchat, 3°/ Mme B... Méchat, 4°/ M. F... Méchat, 5°/ Mme E... Méchat, 6°/ Mme Z... Méchat, 7°/ M. Y...

en cause d'appel, la cour d'appel a violé l'article 1353 du Code civil; alors que, d'autre part, le rapport d'enquête sociale mentionnait que l'enfant ne voulait pas aller chez son père qui était méchant

. # Colegio de Oficiales de la Marina Mercante Española v Administración del Estado. # Reference for a preliminary ruling: Tribunal Supremo - Spain. # Freedom of movement for workers - Article 39(4) EC

Christian X... ne lui avait jamais demandé de garder le secret mais qu'elle n'avait jamais rien révélé de peur de décevoir ses parents ; qu'elle confirmait que Christian X... ne s'était jamais montré méchant

la société civile de construction-vente Résidence Primo Lévi (la SCCV) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme [O], prise en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Merat

#Agricola Tabacchi Bonavicina Snc di Mercati Federica (ATB) m.fl. mod Ministero per le Politiche Agricole, Azienda di Stato per gli interventi nel mercato agricolo (AIMA) og Mario Pittaro.

. # Agricola Tabacchi Bonavicina Snc di Mercati Federica (ATB) e o. contra Ministero per le Politiche Agricole, Azienda di Stato per gli interventi nel mercato agricolo (AIMA) e Mario Pittaro. # Pedido

"aux motifs propres que "l'homme lui avait déclaré qu'il la "trouvait bien", avait fermé les portes de la caravane et les volets et l'avait poussée sur le lit en lui disant de se taire sur un ton méchant

grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé une visite domiciliaire dans les locaux susceptibles d'être occupés par Pascale et Jean-Marie Y..., la société Eurocar Rent SL, et la société Pro Serveis Mercat

litige les opposant : 1°/ à la société Alba international déménagements, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Baloise Belgium, anciennement dénommée Mercator

Jean-Pierre X..., agissant ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Mercader France, demeurant ..., 3°/ du syndicat des copropriétaires de la Résidence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mercator OI, agissant en la personne de son président-directeur

Catherine Y... du chef de viol sur mineure de 15 ans s'accompagn(ait) de l'attestation de Mme B..., psychologue, rapportant les propos de C..., âgée de 4 ans, selon lesquels "Manu (père de l'enfant) est méchant