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Défendeur : Mme [R] Requête n° : 764/22 Ordonnance n° : 90069 du 12 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [T] [R] épouse [W], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90025

Cassation

5 janvier 2023

Ordonnance : 90025 du 5 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Boulangerie Neuhauser venant aux droits de la SCI des Moines, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

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ECLI:FR:CCASS:2023:OR91003

Cassation

28 septembre 2023

[N] [T], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia

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ECLI:FR:CCASS:2023:OR61181

Cassation

28 septembre 2023

______ [S] Pourvoi n° : A 23-11.454 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : Mme [R] et autre Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

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ECLI:FR:CCASS:2024:OR50955

Cassation

7 novembre 2024

24-13.208 Demandeur(s) : la société Les Chênes Avocat(s) : la SCP Doumic-Seiller Défendeur(s) : la société Sudex ingéniérie et autre Avocat(s) : la SARL Meier-[Localité 3], Lécuyer

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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90276

Cassation

20 mars 2025

de la société Groupement européen de Fournitures Automobiles, ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [C] veuve [L], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

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ECLI:FR:CCASS:2025:CR50371

Cassation

18 mars 2025

Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [V] [J] [W], épouse [B], et les conclusions de M.

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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90207

Cassation

6 mars 2025

[C] [N] [L], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée

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ECLI:FR:CCASS:2025:OR60379

Cassation

3 avril 2025

Rhône Alpes et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la direction générale des finances publiques et autre Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

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ECLI:FR:CCASS:2024:CR51501

Cassation

26 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [S] [D], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret,

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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90562

Cassation

26 juin 2025

[Y] [O], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [R] [P] [W], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Carole

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ECLI:FR:CCASS:2026:CR50194

Cassation

11 février 2026

Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [R] [T], et les conclusions de M.

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ECLI:FR:CCASS:2026:CR50540

Cassation

5 mai 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de [K] [J], M. [R] [J] et Mme [E] [C], et les conclusions de M.

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ECLI:FR:CCASS:2026:CR50271

Cassation

4 mars 2026

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseillère, les observations de la société Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [W] [R], et les conclusions de M.

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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90005

Cassation

8 janvier 2026

Créteil Défendeur : la société AEZ Requête n° : 710/25 Ordonnance n° : 90005 du 8 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société AEZ, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90549

Cassation

28 mai 2026

[J] [T], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia

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ECLI:FR:CCASS:2026:OR50508

Cassation

18 juin 2026

Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société SDG La Belle Ferronnière et autres Avocat(s) : la SARL Meier-[Localité 1], Lécuyer

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ECLI:FR:CCASS:2026:CR50591

Cassation

13 mai 2026

Gouton, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [J] [V], et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience

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