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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b599
15 mai 2008
15 mai 2008
La CLINIQUE SAINT AUGUSTIN La MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE Monsieur Jean- Louis Z... Monsieur Stéphane A... Monsieur Antoine B... Monsieur Jean- Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9a
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Louis A... ... 59330 HAUTMONT Représentant : Me Guy BONNERRE (avocat au barreau de VALENCIENNES) -SARL NORBERT ASSURANCES Roquebrune 3ème avenue No102 13127 VITROLLES Représentant : Me Jean THEVENOT
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d8
20 août 2024
20 août 2024
CONCEPT MACHINE sise [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Jean-Louis LANFUMEZ, avocat au barreau
Source officiellecr
61372535cd5801467741bdf4
13 mars 1990
13 mars 1990
cour d'appel se fonde tout d'abord sur le procès-verbal, base de la poursuite, selon lequel le prévenu, commerçant photographe, avait, du 1er septembre 1987 au 1er février 1988, employé à son service Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900c2
9 janvier 2013
9 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Toussaint Jean-Louis X...
Source officielleChambre 1-1
659e42e35537980008847099
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ARRÊT AU FOND DU 9 JANVIER 2024 N° 2024/ 007 Rôle N° RG 20/02050 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSQ4 [T] [G] C/ SNC VAR REAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-louis
Source officielleRéférés
675a12ff3bace64ddb46bc1b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Margaux PIANTONI de l’AARPI FAIVRE-VILOTTE & PIANTONI ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SARL B.C.PROMOTION, dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Jean
Source officielle1ère chambre civile A
6032cc7847dc9041d9b1ece0
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Leïla KASMI, greffière placée, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** En 2009, la commune [Localité 1] a viabilisé des parcelles
Source officielleChambre sociale
63d229e99b3c8605deec1e43
25 janvier 2023
25 janvier 2023
conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca09
4 septembre 2008
4 septembre 2008
M. l'Agent judiciaire du Trésor fait valoir le caractère complexe de l'expertise avec examen des travaux et décisions sur les autorisations de lotir et les permis de construire depuis les années soixante
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca4
21 mai 2008
21 mai 2008
Vu les écritures de Louis X... déposées au greffe le 5 mars 2008. Vu l'ordonnance de clôture en date du 14 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86281
16 mai 2002
16 mai 2002
Suzanne demeurant : 38 Rue de la Libération 83390 PUGET VILLE Avocat: Maître MARFAING Jean Marc APPELANTE - ---------------SCP BAUFUME-SOURBE SOCIETE LOGIS DES CADRES dont le siège social est : 15 Boulevard
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b7
18 mai 2010
18 mai 2010
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis AUDABRAM, avocat au barreau d'ALES Madame Henriette E... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Tous deux représentés par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS INTIMÉS Mme Raymonde Y... née le 05 Mai 1923 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleciv3
613722d0cd58014677401cf4
19 février 1997
19 février 1997
Jean-Louis Y..., 2°/ de Mme Christiane X..., épouse Y..., demeurant ensemble au lotissement communal La Troffeta, 71470 Romenay, 3°/ de la société civile immobilière (SCI) Les Benoîts, dont le siège
Source officielleCH1 Contentieux Général
69cf014ecdc6046d47eb5294
2 avril 2026
2 avril 2026
ALYANSE PARTENAIRES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-Louis BARTHELEMY, avocat postulant au barreau de la Drôme et Maître Philippe GLASER
Source officielleciv1
61372104cd580146773f04b1
10 janvier 1990
10 janvier 1990
(Sarthe), 2°/ de Monsieur Jean-Louis Y..., demeurant au lieudit "Bellemare" à Saint-Longis (Sarthe), 3°/ de Monsieur Maurice Y..., demeurant ...
Source officielleChambre 3-4
6780c0151c81fecf5743d923
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AMBITION Copie exécutoire délivrée le : à : représentée par Me Alexandra BOISRAME Me Jean-louis BERNARDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100584
6 juin 2018
6 juin 2018
Jean-Louis, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , représentée par M.
Source officielleSociale C salle 1
5fddc652401fa26b79c7741b
30 mars 2018
30 mars 2018
Jean Louis X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officiellePage 39 sur 520