Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6736f689a8f389c12ba87c5e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LEQUES, magistrat honoraire juridictionnel chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques
Source officielle1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32b0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
: Arrêt du 30 MARS 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00040 APPELANTE : Madame [O] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Mylene MARCHAND
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:473633.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460907.20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 mars 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908af
10 juillet 2013
10 juillet 2013
ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA CONSEIL GENERAL DE HAUTE-CORSE pris en la personne de son président en exercice
Source officielleMagistrat PATER
DTA_2200691_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : I) Par une requête n°2200691 et un mémoire enregistrés les 11 février 2022 et 4 octobre 2023, la SAS Castelnaudis, représentée par son président, Jacques
Source officielleMagistrat PATER
DTA_2200783_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : I) Par une requête n°2200691 et un mémoire enregistrés les 11 février 2022 et 4 octobre 2023, la SAS Castelnaudis, représentée par son président, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c4
7 février 2012
7 février 2012
Messaoud A..., la marchandise livrée n'a jamais été payée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60359411c9eb6eb8a6c4e286
30 mars 2016
30 mars 2016
DENOMMEE ED) ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 381 548 791 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jacques
Source officielle2e chambre sociale
65321ad29e4ea48318f5acad
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e7
23 mai 2006
23 mai 2006
L'affaire a été fixée à l'audience de plaidoirie du 11 avril 2006, après ordonnance de clôture rendue le 15 mars 2006, au cours de laquelle, la COUR étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00005
5 janvier 2016
5 janvier 2016
X... a réglé la moitié par chèque du 6 juillet 2010 ; qu'informé, le 5 août 2010, de l'enlèvement de la marchandise des entrepôts de la société Tropez, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300219
15 février 2011
15 février 2011
Il n'est pas très éloigné non plus du centre commercial Saint-Jacques, autre lieu à facteurs de commercialité élevés.
Source officiellecomm
61372473cd5801467741599d
12 avril 2005
12 avril 2005
Jacques et Pierre X..., prononcée le 11 juin 1987 ainsi que celle de la société Fabrication Vendôme, société dépendant du groupe X..., prononcée le 29 juin 1987, la société Reza Gem a déposé deux requêtes
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5c0eecdc6046d47afcbcb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Élisa PROT, Commis Greffier Affaire 2023018118 - ENTRE – La société SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION, [Adresse 1] demanderesse à l'injonction de payer et défenderesse à l'opposition comparant par Maître Jacques-Éric
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MFEL S.A.S.U. GIRET DI&Cc/S.A
6690c7340d808eb34e45545e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Or, celle-ci a pour objet l'activité de marchands de biens celle-ci comprenant notamment toutes opérations immobilières.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9fa277a93c03b9907d847
23 octobre 2019
23 octobre 2019
***** FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé en date et à effet du 11 janvier 2005, Mme [K] ROLLAND veuve [Q] a renouvelé le bail consenti à la société PIERRE, PAUL ET JACQUESPAUL ET JACQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a0
15 avril 2015
15 avril 2015
I prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant es-qualité audit siège 8 Rue du Chastaing 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007615812
21 décembre 1977
21 décembre 1977
JACQUES , DEMEURANT L'UN ET L'AUTRE, ..., A CHAMPIGNY-SUR-MARNE VAL DE MARNE , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT RESPECTIVEMENT LE 5 NOVEMBRE
Source officielleciv1
61372168cd580146773f37bb
9 avril 1991
9 avril 1991
Jacques Y..., demeurant en cette qualité à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 2°/ la société anonyme Missenard Quint, dont le siège est à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 3°/ la société civile immobilière
Source officiellePage 39 sur 82