Modification de la plomberie pour le meuble vasque avec douche MA. Modification de l'électricité dans la salle de bains. Pose des sanitaires dans la salle de bains.

et reprises nécessaires, Mme [O] [X]-[I] doit être condamnée sous astreinte aux travaux de réfection de l'alimentation de sa douche.

Il ajoute avoir vainement mis en demeure les propriétaires de procéder aux travaux de réfection de la douche nécessaire à la cessation des désordres, après avoir fait réaliser un devis à cette fin.

pendant plus d'un mois du fait d'un dysfonctionnement du système d'évacuation de l'eau de la douche.

- Sur le rappel de salaire au titre du temps de douche : Madame [T] [E] demande à la cour d'infirmer le jugement du chef du rejet de sa demande de rappel de salaire au titre d'un temps de douche

[M] ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante PRESIDENT : Franck NGUEMA ONDO, Président GREFFIER : Dorothée MALDINEZ, Greffier présente lors des débats et du prononcé de

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Dorothée

composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Dorothée

S'agissant des installations sanitaires des époux [C], l'expert a relevé: - l'absence d'étanchéité sur le sol sous le bac à douche, - un ruissellement d'eau sur le sol en dehors du bac à douche entre

Ce lot n’étant pas rattaché au réseau d’assainissement commun de l’immeuble, elle a souhaité y installer des toilettes, un lavabo et une douche et a, dans cet objectif, sollicité l’autorisation de l’assemblée

Le siphon de la douche est sec. Nous faisons couler de l'eau dans la douche. Le siphon se vide à nouveau en quelques minutes. Le siphon de la douche n'est donc pas étanche.

[F] demande au juge des référés de : - Condamner Monsieur [O] [K] à procéder à la mise en conformité de sa salle d'eau, douche et évier, du système d'évacuation commun douche/évier, et de la fenêtre à

dans le bâtiment et que si celle-ci est insuffisante au regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès

Par ailleurs, le 15 janvier 2024, les travaux d'installation et de raccordement à l'électricité et au réseau d'assainissement d'un troisième module sanitaire comprenant une douche, un WC et un lavabo ont

mais également du fond de la douche, y compris au droit de la bonde ; Attendu que ces malfaçons sont en conséquence imputables à l'installateur de cette cabine et, comme l'ont retenu les premiers juges

immobilisée, jambes écartées, afin de la frapper dans les testicules, de la garder, plusieurs jours durant et sans discontinuité, enchaînée et couchée au sol dans un lieu exigu, de lui interdire la moindre douche

Il lui était reproché de n’avoir pas déclaré le bon code TARIC (Tarif intégré de l’Union européenne) dans une déclaration douanière soumise à l’occasion de l’importation de 1   220 barres de douche

l'admission du pourvoi ; Mais sur le premier moyen : Vu le principe "à travail égal, salaire égal" ; Attendu que, pour débouter le salarié de sa demande en paiement de primes de vacances, de douches