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27 121 résultats pour « Christophe PIEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d95c

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Christophe Robert Jean Y...

Source officielle

Page 39 sur 1357

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496768.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020869458

Admin. suprême

5 juin 2009

5 juin 2009

Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008117100

Admin. suprême

5 juin 2002

5 juin 2002

Bachelier, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

671fe40ff5341ca999ad451f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° RG 20/07548 N° Portalis 352J-W-B7E-CSSZH DEMANDEURS Madame [U] [M] veuve [W] Mme [K] [W] Monsieur [Y] [W] Monsieur [A] [W] Monsieur [N] [W] AVOCATs DEMANDEURS tous représentés par Maître Christophe

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008190439

Admin. suprême

15 octobre 2003

15 octobre 2003

Christophe X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00061

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Que l'examen des pièces du dossier confirme : - que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cb

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Jérôme B..., notaire, MM Joseph et Christophe X...ont promis de vendre à Patricia Y..., épouse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936df

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Jérôme A..., notaire, MM Joseph et Christophe X...ont promis de vendre à Patricia Y..., épouse de M.

Source officielle
CA

6e chambre

6035f1d2e3c5d8578686cdee

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

 : Jugement rendu le 19 Février 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/10011 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Christophe

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007762559

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Gérard X... et à son fils Christophe en réparation du préjudice subi du fait de la mort accidentelle de Mme X..., et a rejeté la demande tendant à ce qu'elle soit garantie par l'Etat des condamnations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a7

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 8 février 2006 par Maître Audrey MATAGNE, avocat substituant Maître Laurent PASQUET MARINACCE, avocat de Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97d

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

Christophe Stéphane Paul X... C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christophe Le X

613726a7cd580146774276bf

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

- l'ASSEDIC DE BASSE-NORMANDIE, partie civile, contre l'arrêt n° 521 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd1

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Jean-Christophe X... soit déclaré tant irrecevable, que mal fondé en toutes ses demandes et en soit débouté, - en tout état de cause, que M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0848dcdc6046d476b17dd

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ comparante ni représentée ; 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ115 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e277

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

RG N : 10/00595 AFFAIRE : Jean Christophe X... C/ S.A. ALLIANZ BANQUE, Yvette Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a5

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Christophe CHARRIER, ancien gérant de la société CONEEX et la SELARL MALMEZAT PRAT, prise en qualité de mandataire liquidateur de la société CONEEX, sollicitent la condamnation de Pierre E... à payer :

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007635003

Admin. suprême

10 février 1993

10 février 1993

Christophe X..., demeurant "Guindoul" (31560) Calmont, M. Emile X..., demeurant "Guindoul" (31560) Calmont, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210342

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Pierre Y..., 2°/ à Mme Danièle Z..., épouse Y..., 3°/ à M. Christophe Y..., 4°/ à Mme A... Soria,épouse Y..., 5°/ à M. Tom Y..., représenté par ses parents Christophe et A...

Source officielle