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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200591_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200900_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Poujade, président, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21/07/202Le rapporteur, Signé F.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101540_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202545_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202092_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200046_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000415_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
La commune de Propriano a confié le 9 octobre 2007 au groupement d'entreprises Castellani Leandri la construction de la station d'avitaillement du bassin est et du bloc sanitaire et local poubelle du bassin
Source officielle1ère chambre
DTA_2102165_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-169973
8 décembre 2016
8 décembre 2016
homme dans Quatre affaires contre Pays-Bas Requête n o Affaire Date de la décision 47367/09 Nico LACROIX 17/05/2016 4784/15 Gustavo Adolfo CALDERON SILVA 31/05/2016 7599/15 Daniel Cornelis CASTELIJNS
Source officielleciv2
61372140cd580146773f23ac
17 octobre 1990
17 octobre 1990
finances et du budget, domicilié à Paris (7e), ..., EN PRESENCE : 1°/ de la compagnie d'assurance La Concorde, dont le siège est à Paris (9e), ..., 2°/ de Mme Lucienne E..., veuve G..., demeurant à Castelanu-le-Lez
Source officielleciv3
613720e9cd580146773ef6ad
30 mars 1989
30 mars 1989
Francis et son épouse née THIEBAULT O..., demeurant à Saint Didier Au Mont D'Or (Rhône), Domaine Castellard, propriétaire de la villa n° 18, 13°) Monsieur G... aux droits de Monsieur S...
Source officiellesoc
613720b8cd580146773edd55
21 avril 1988
21 avril 1988
Saint-Martin-les-Hernicourt, Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais), 7°/ Monsieur Hilaire J..., demeurant à Bailleul aux Cornailles, Tincques (Pas-de-Calais), 8°/ Monsieur Robert I..., demeurant rue de Canteraine
Source officiellecomm
61372322cd58014677405e2d
16 juin 1998
16 juin 1998
cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1996 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section B), au profit : 1°/ de la société Bamax, société de droit italien, dont le siège est via Castelana
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2502493_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
G F, actuellement retenu au centre de rétention administrative de Lyon Saint-Exupéry et représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2502527_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
F C, actuellement retenu au centre de rétention administrative de Lyon Saint-Exupéry et représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2516086_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
A... se disant Firas B..., représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal : 1°) avant dire droit que son dossier soit mis à disposition par la préfecture ; 2°) de l’admettre au bénéfice de
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc38
13 avril 2011
13 avril 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Charles X... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2205201_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
B A C, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 7 juillet 2022 par lequel la préfète de l'Ain lui a fait obligation de quitter le territoire français
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313408_20240213
13 février 2024
13 février 2024
F J et Mme K G épouse J, représentés par Me Castellon, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension
Source officielle8ème chambre
DTA_2109670_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Le cortège de la " marche pour le climat ", au sein duquel de nombreux " gilets jaunes " étaient présents, a quant à lui quitté le Vieux-Port vers 14h30 pour rejoindre la Place Castellane.
Source officiellePage 39 sur 78