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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
63c649e1be43307c9013b3ea
16 janvier 2023
16 janvier 2023
PETIT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 493, commis d'office DEMANDEUR ET : La préfecture des Hauts de Seine Section éloignement [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno
Source officielleChambre 1-6
64a7af713bcaf505db69636e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Société ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE. *-*-*-*-* En application des dispositions
Source officielle2ème Chambre
69d5e3dacdc6046d477b3607
7 avril 2026
7 avril 2026
TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [M] [J] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 2] (22) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
696ea389cdc6046d47eb85cd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a46527a11effc4b645
8 avril 2025
8 avril 2025
étrangers et du droit d'asile, assistée de Charlotte PETIT, Greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Bruno
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210178
8 mars 2018
8 mars 2018
Bruno D..., chef de cuisine ; qu'en revanche, il n'y a pas eu de témoin de la seconde altercation au cours de laquelle M. Y... a été blessé ; que ce dernier relate que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10668
14 juin 2017
14 juin 2017
Bruno Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Terralorraine, dont le siège est [...],
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60348c143124ad7947d9c846
17 novembre 2016
17 novembre 2016
: jugement rendu le 02 Juillet 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 12-00652 APPELANTE SCA EURO DISNEY ASSOCIES [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541d
13 mars 2001
13 mars 2001
GROUPE EXPRESS, agissant par son PDG en exercice 17 Rue de l'Arrivée 75015 PARIS représentés par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour plaidant par Me Bruno LANDRY (avocat au barreau de PARIS)
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8657b
19 septembre 2002
19 septembre 2002
avait préalablement données la société GALLET, nécessaires à la fabrication de la peinture pour tenir compte de la destination qu'elle entendait faire du produit et des conditions dans lesquelles elle allait
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd88
28 mai 2008
28 mai 2008
Bruno Y... SAINT PARDOUX 63680 LA TOUR D AUVERGNE Représentante : Me Martine-Marie Z... (avouée à la Cour) - Représentant : Me SELAFA A...
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5f5
9 septembre 2008
9 septembre 2008
comparante en personne, assistée de Me Dominique VALLES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : SOCIÉTÉ AGM RELIFAC 48 rue Jules Simon 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b414
13 mars 2008
13 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, Madame Annie DABOSVILLE, conseiller, Faisant
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b586
1 avril 2008
1 avril 2008
jugement rendu le 28 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG no 04 / 10930 APPELANT Monsieur Jean- Charles A... ... ... 95470 VEMARS représenté par Me Bruno
Source officielle18e Chambre
61609e4d264c7ed035b03c51
19 juin 2014
19 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c5d
9 juin 2017
9 juin 2017
SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 Assistés sur l'audience par Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 3, substitué sur l'audience par Me Bruno
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00163_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de la notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. / Cette notification ne fait pas obstacle au droit de
Source officielle2ème chambre
DTA_2201279_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 mars 2022 par laquelle le préfet de Vaucluse a refusé de lui accorder le regroupement familial au bénéfice de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00523
13 juin 2018
13 juin 2018
Bruno Z... en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Prestige beauté, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b3e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
auxquelles il a été nommé par jugement rendu le 5 juin 2020 par le Tribunal de commerce de BREST Intervenant volontaire par conclusions en date du 06.11.2020 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bruno
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