empêché ORDONNANCE : rendue par mise à disposition au greffe le lundi 24 avril 2023 à et signée par Dominique GILLES, président de chambre, à la cour d'appel, délégué par le premier président, et Aurélie

Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2023, en audience publique devant Aurélie

[E] ET [Z] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS PARTIE INTERVENANTEE

DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/04378 Cour d'appel de Rouen du 05 janvier 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [Z] né le 07 avril 1987 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] représenté et assisté par Me Aurélie

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01274 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CE5 Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/04148 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK7SL Ordonnance n° 2024/M76 Madame [K] [B] [V] représentée par Me Aurélie

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 9 janvier 2025, devant la cour composée de : Madame Aurélie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [L] [T] [X] à : Madame [U] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie FAURE Pôle civil de proximité ■ PCP

C...H...et Mme B...A..., épouseH..., ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, la décision du 8 juillet 2011 par laquelle le maire d'Aureille (Bouches-du-Rhône

qualité d’héritière de Monsieur [K] [Z] né le [Date naissance 8] 1952 à [Localité 31] (69) et décédé le [Date décès 3] 2018 à [Localité 31] (69) demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Aurélie

GROSSE le 31/05/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Aurélie

ET PROCÉDURE Du mariage de Eric Y... et de Bernadette Z... sont issus trois enfants : -Aurélie, née le 9 janvier 1991, -Adrien, né le 27 janvier 1993, etSophie, née le 28 mars 1995.

G J fait part de ses obsevations en réponse à la requête et informe le tribunal que la délibération litigieuse a été retirée par le conseil municipal d'Auxelles-Bas en date du 6 novembre 2024.

a fait usage de son droit de préemption urbain sur des biens immobiliers situés impasse Lou Farou à Aurec-sur-Loire, cadastrés AL n° 13, 14, 19 et 263 ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Aurec-sur-Loire

C/ CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE ARRÊT no 125 Prononcé à l'audience publique du dix-sept mars deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction de Présidente

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * BANQUE CIC SUD OUEST Immatriculée sous le numéro 456 204 809, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, Avocat au

RE F E R E N° Du 03 avril 2026 N° RG 25/00849 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LX33 54Z c par le RPVA le à Me Sébastien COLLET, Me Aurélie GRENARD - copie dossier - 2 copies service expertises

Montréal H4Z1B7 (Canada) ; l'AGENCE MONDIALE ANTIDOPAGE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 25 juin 2009 par laquelle l'Agence française de lutte contre le dopage a relaxé Mme Aurélie