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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2112055_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Adam Pro BTP ne sont pas fondés. II.

Source officielle

Page 39 sur 1247

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90912

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : P 22-22.962 Demandeur : la société Cellexim Défendeur : la société New Adamer Requête n° : 228/23 Ordonnance : 90912

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01043

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

Guénael Le Gallo, conseiller ; qu'il s'ensuit que Mme Fabienne Adam n'a pas participé au délibéré ; qu'il ressort cependant encore des mentions de l'arrêt que Mme Fabienne Adam est signataire de l'arrêt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2607896_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

L’arrêté contesté du maire de la commune de Villiers-Adam a pour objet de s’opposer à la déclaration préalable déposée par la société Cellnex France.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008163180

Admin. suprême

1 août 2005

1 août 2005

Adam A demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007810346

Admin. suprême

26 février 1992

26 février 1992

Raymond X... et Mme Yvonne Y..., demeurant ... à l'Isle-Adam (95290) ; M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd8750050c5fea27c269ea0

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Le 4 novembre 2015, l'association Adages propose des postes de reclassement à M. [F]. Le 25 novembre 2015, l'association Adages convoque M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505171_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508000_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508003_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508028_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2503530_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200440

Cassation

21 mars 2013

21 mars 2013

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 25 mai 2011) que la société Adam

Source officielle
TJ

Service des référés

65b40735753f879640d60a44

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ADAAB ayant pour enseigne “PLANET CHANTIER” [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Stéphane HADDAD, avocat au barreau de PARIS - #D1557 Monsieur [C] [K] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par

Source officielle
CA

1re chambre civile

63c79b3bda31367c908eb5d9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ADCD C/ S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2404479_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2024, l’association départementale d’actions éducatives ADAE 62, agissant en qualité de tuteur de M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303525_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Par un mémoire, enregistré le 7 avril 2025, l'association ADAR Sambre-Avesnois déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8ff0103029105dbedbfc2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de procédure civile ; - débouté l'association Adar de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné l'association Adar aux dépens d'appel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508027_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2305466_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Par un mémoire enregistré le 16 octobre 2023, la SCCV L'Isle-Adam-Chantepie représentée par Me Ibanez conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement des requérants.

Source officielle