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DES EAUX ET FORETS ONT EFFECTUE DES PRELEVEMENTS D'ECHANTILLONS D'EAU DANS LA RIVIERE LA NOSLE A AIX-EN-OTHE; QUE CETTE EAU AVAIT UNE ODEUR NAUSEABONDE ET QUE SA SURFACE ETAIT RECOUVERTE D'UNE PELLICULE

Source officielle

civ1

61372404cd58014677411307

Cassation

3 décembre 2002

Z..., Hélène Y..., pédiatre, se sont mariés le 25 septembre 1976 sous le régime de la communauté légale ; que le 21 février 1985, ils ont acquis une maison d'habitation au lieudit Sainte-Clotilde à Saint-Denis

Source officielle

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01705_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

A B entretient un lien ténu avec son enfant, n'assistant qu'à des visites chez le pédiatre et ne démontrant pas, par la seule copie du calendrier des visites à " l'espace rencontres " et quelques photographies

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9299b588421c5e38e7

Appel

18 janvier 2013

Une nouvelle expertise, confiée au Dr [K], gynécologue obstétricien, et au Dr [D], pédiatre, a été ordonnée par jugement en date du 3 juillet 2008 et les experts ont déposé leur rapport le 8 janvier 2009

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100015

Cassation

16 janvier 2013

experts n'ont relevé aucune faute du médecin obstétricien dans les soins dispensés à Bahara Bekti en lien avec l'arrêt cardio circulatoire qu'elle a présenté ; que s'il est regrettable qu'un médecin pédiatre

Source officielle

Ctx Gal inf 10.000€

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T. Judiciaire

3 octobre 2025

cette audience qu'elle avait conclu avec Madame [X] en décembre 2022 un contrat de saillie qui prévoyait que la chienne de race De LEONBERG de Madame [X] soit accouplée avec le mâle de la même race et pedigree

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2205642_20251224

Administratif

24 décembre 2025

Il n'y a pas d'argument pour affirmer que la lésion du pédicule hypogastrique est en rapport avec une faute. Il s'agit d'un accident médical non fautif ».

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02489_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

médicamenteux, mais bénéficie de séances de kinésithérapie et d'orthophonie, ainsi que d'un appareillage en fauteuil avec un siège moulé et plot d'abduction, des attelles des mains, ainsi que des bottes suro pédieuses

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

6312f079ef56904f13d44e0f

Appel

2 septembre 2022

-la cotation « M » est réservée aux soins d'urgence réalisés au cabinet de ville par le médecin généraliste ou le pédiatre, alors que Mme [R] [F] dispose d'un cabinet au rez de chaussée de la Clinique

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02570_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

A, praticien hospitalier, a été recruté par le centre hospitalier comme médecin pédiatre et nommé chef du service de pédiatrie-néonatologie, à compter du 1er octobre 2008.

Source officielle

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472662.20240607

Admin. suprême

7 juin 2024

d'expertise présentée par la communauté de communes le 17 mars 2008 devant le tribunal administratif de Nancy ne contenait aucune mention ou référence, même indirecte, à des désordres affectant les pédiluves

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02781_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

Il ressort du certificat d'une pédiatre des 10 mars 2024 que cet enfant, né le 6 août 2019, est atteint d'un diabète de type 1 difficile à équilibrer, que sa mère prend en charge avec attention.

Source officielle

6ème chambre

DTA_2203068_20220705

Administratif

5 juillet 2022

établis les 16 novembre 2021 et 3 février 2022 respectivement par un médecin du service de gastroentérologie, hépatologie et nutrition pédiatrique de l'hôpital femme-mère-enfant de Bron et par une pédiatre

Source officielle

6e Section - 3e Chambre

DTA_2328759_20240404

Administratif

4 avril 2024

B A, représentés par la SELARL GHL Associés, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, avant-dire droit, de désigner un collège de médecins experts composé d'un médecin dermatologue, d'un pédiatre

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2401113_20240412

Administratif

12 avril 2024

atteint de trisomie 21, ne pourra pas bénéficier de soins adéquats en Algérie, cette allégation ne saurait être tenue pour établie par la seule production d'un certificat médical qui émanerait d'une pédiatre

Source officielle

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC02696_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

B est la conséquence d'une évolution fréquente et redoutée de la pathologie initiale, lésions des fléchisseurs en zone 2 palmaire avec lésions associées d'un pédicule vasculo-nerveux, cette évolution défavorable

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2002234_20220721

Administratif

21 juillet 2022

placé en congé de longue maladie du 27 juin 2017 au 26 avril 2018 en raison d'un " traumatisme par scie circulaire au niveau du 5ème rayon de la main gauche avec section du tendeur fléchisseur et du pédicule

Source officielle

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Cassation

10 juillet 1978

PROFESSIONNEL A L'OCCASION DE MANIFESTATIONS SUSCITEES PAR L'EXPULSION DES OCCUPANTS D'UNE FERME SISE A CHEIX-EN-RETZ ET ALORS QU'IL VENAIT DE PRENDRE DES PHOTOGRAPHIES, IL SE SERAIT VU CONFISQUER LA PELLICULE

Source officielle

civ1

60794cae9ba5988459c466ed

Cassation

30 octobre 1995

A... et B..., à raison de 10 % chacun, et d'un pédiatre, Mme Z..., à concurrence de 20 %, et les a condamnés in solidum à réparer les divers préjudices subis par l'enfant, sa mère et sa grand-mère, Mme

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00432

Cassation

7 avril 2010

France (FMF), le Syndicat des médecins libéraux (SML), le Syndicat des gynécologues obstétriciens de France (SYNGOF), le Syndicat national des psychiatres privés (SNPP) et le Syndicat national des pédiatres

Source officielle

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