délivrance (quel que soit le lieu et au-delà du post-partum immédiat) - En accueillant la patiente ; - En identifiant la gravité du risque hémorragique, en réalisant une anamnèse et un examen général ; - En mettant en place la prise en charge en cas de confirmation

LEGIARTI000027648252

—

Vérification : confirmation par des preuves tangibles que les exigences spécifiées ont été satisfaites. 104.

Article 1

—

aux points 7. 4 et 7. 4 bis, en particulier en rapport avec son procédé de fabrication, l'organisme habilité est informé des modifications et consulte l'autorité compétente pour les médicaments qui a été consultée initialement afin d'obtenir la confirmation

Article Annexe (suite)

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Dans cette évaluation générale : - la spécification du matériel technique transformé commercialement doit être confirmée et étayée par des données analytiques appropriées.

Article Français (suite)

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constamment en situation de recherche, que ce soit à partir d'une production orale ou écrite, d'un texte d'auteur ou d'un écrit scolaire, pour qu'il soit amené à observer, repérer, transformer, comparer, émettre des hypothèses, les infirmer ou les confirmer

Article Annexe I (suite)

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interpréter les données relevant du domaine culturel pour mettre la situation en perspective ; - interpréter les éléments rhétoriques du discours pour percevoir le ton et le point de vue - émettre des hypothèses de sens à partir des éléments repérés et les confirmer

Article ANNEXE

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. - Dès que le concessionnaire a planifié ces travaux, la date, l'heure et la durée des coupures sont confirmées aux intéressés avec un préavis de quinze jours.

LEGIARTI000046673650

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traduisant par une carte des formations, en réaffirmant le lien entre formation et recherche pour l'ensemble des cursus, en favorisant l'insertion professionnelle, la formation tout au long de la vie, la diffusion des connaissances et de la culture ; 4° Confirmer

Article ANNEXE

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certaines définitions issues de la norme ISO 8402 (Management de la qualité et assurance de la qualité) sont rappelées ci-après : Procédure : manière spécifiée d'accomplir une activité ; Conformité : satisfaction aux exigences spécifiées ; Validation : confirmation

Article Annexe

—

Les résultats technologiques et opérationnels obtenus ont confirmé l'intérêt d'un deuxième démonstrateur, Elisa, qui offrira aussi une capacité préopérationnelle (mise en orbite début 2010 pour une expérimentation d'au moins trois ans).

Article Annexe (suite)

—

Un effort tout particulier sera conduit pour consolider la composante "hélicoptères" dont le rôle déterminant est confirmé au quotidien lors des opérations sur des théâtres particulièrement étendus (BSS).

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Objectivée par des poussées inflammatoires associant des signes locaux et/ou généraux, confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine). 8.1.3 - Existence de crises douloureuses.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Lorsqu'un organe de service est conçu et construit pour permettre plusieurs actions différentes, c'est-à-dire que son action n'est pas univoque, l'action commandée est affichée en clair et, si nécessaire, fait l'objet d'une confirmation.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

. ● Une logique d'enrichissement des variables par les autres : l'abord d'une nouvelle question doit permettre de confirmer les informations obtenues précédemment à partir des questions antérieures et/ou de bénéficier de ces informations dans la réponse

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Toute nouvelle instruction du donneur d'ordre ayant pour objet la modification des conditions initiales d'exécution du transport est donnée ou confirmée immédiatement par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation.

Article Annexe 3

—

"L'agrément de type" désigne la procédure administrative par laquelle un Etat membre confirme qu'un équipement satisfait aux exigences de cette annexe.

LEGIARTI000042970193

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solde de NANCY (54) Assistant réglementation15 ans10 000 € Armée de terreCentre expert de ressources humaines solde de NANCY (54) Traitant solde95 ans10 000 € Armée de terre3e régiment d'hélicoptères de ETAIN (55) Mécanicien monteur confirmé

Article Annexe (suite)

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Les Etats membres demandent la réalisation d'études complémentaires en vue de confirmer l'évaluation des risques pour les oiseaux et les mammifères.

Article Français (suite)

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Elle amène l'élève à formuler des hypothèses que l'étude du texte permet d'infirmer ou de confirmer, dans un processus de construction du sens. On peut employer également, dans un sens équivalent, lecture détaillée ou méthodique. *Lecture cursive.

Article Annexe

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Le certificat médical est considéré comme suspendu à partir du moment où la blessure s'est produite ou de la fin de la période de 21 jours de maladie ou de la confirmation de la grossesse, puis : - dans le cas de blessure ou de maladie ; la suspension

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