CodexAI

par KI

Workspace

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 535 résultats pour « composition différente »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 5

—

La composition de la commission d’examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.

Article 8

—

La composition du jury est fixée par un arrêté du ministre chargé de la culture.

Article 2

—

Elle est administrée par un conseil d'administration dont la composition est la suivante:

Article 2

—

La composition du vestiaire réglementaire est fixée ainsi qu’il suit

Article 3

—

Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 7

—

Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :

Article 3

—

La composition du comité de sélection doit rester la même pour la sélection de la totalité des candidats.

Article 5

—

Le conseil d'administration de l'établissement est composé ainsi qu'il suit :

Article 17

—

La composition du comité technique de l'établissement est fixée comme suit :

Article Annexe à l'article A. 5332-728

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 65

Code des transports

COMPOSITION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ PRÉVU À L'ARTICLE R. 5332-63

Article 2

—

La composition de ces commissions est fixée ainsi qu'il suit : COMMISSIONS

Article 3

—

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des deux unités suivantes :

LEGIARTI000037660656

—

COMPOSITION DU HAUT CONSEIL DES PROFESSIONS PARAMÉDICALES Présidente : Dominique ACKER

Article R435-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 82 > 73

Code de la construction et de l'habitation

L'établissement est administré par un conseil d'administration composé de quinze membres :

Article L327-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47

Code de la propriété intellectuelle

Le collège de contrôle est composé de cinq membres nommés par décret :

Article L327-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47

Code de la propriété intellectuelle

Le collège des sanctions est composé de trois membres nommés par décret :

Article R151-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 79

Code rural (nouveau)

La commission est composée, outre le préfet, qui la préside, des membres suivants :

Article R162-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 63 > 55

Code de la sécurité sociale

Le financement mixte mentionné à l'article L. 162-23-3 se compose :

Article L214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 01

Code de l'action sociale et des familles

Les services aux familles mentionnés au II de l'article L. 112-2 sont composés :

Article R4142-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 70 > 52

Code de la santé publique

Le conseil régional ou interrégional de l'ordre des chirurgiens-dentistes est composé de :

Page 38 · 11 535 résultats

← Précédent Suivant →