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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
652e261392ba09831876848c
11 octobre 2023
11 octobre 2023
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielle3e chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57ea7
26 avril 2023
26 avril 2023
Cour : Jugement du 20 OCTOBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05191 APPELANT : Monsieur [K] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas RENAULT substituant Me Yannick
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b61248cdc6046d47b59244
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Julien HAQUETTE avocat à [Localité 1] * ET - La société NM HOLDING [Adresse 2] anciennement au [Adresse 3] défenderesse à l'injonction de payer et demanderesse à l'opposition ayant pour conseil Maître Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69bf882acdc6046d4784189f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
2] Représentant (s) : Maître LUGAGNE DELPON GREGOIRE AVOCAT ASSOCIE DE LA SELARL NORDJURIS COMPARANT Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Pierre TETE Juges : Monsieur Yannick
Source officielleChambre civile TGI
67b96bdbdb19eca4673c766b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [O] [N] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Yannick
Source officielle1ère Chambre
696f55b7cdc6046d47f79f21
19 janvier 2026
19 janvier 2026
d'assurance et ordonner l'expulsion ORDONNANCE DU 19 JANVIER 2026 Révocation de cloture Madame [W] [I] née le 06 Novembre 1992 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Yannick
Source officielleChambre des Urgences
6708c034445a086e2bcede57
9 octobre 2024
9 octobre 2024
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleChambre des Urgences
653ca69383c9498318209d19
18 octobre 2023
18 octobre 2023
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleciv1
60794df19ba5988459c48bf9
8 février 2005
8 février 2005
moyen unique : Attendu que Luc X... et Odile Y... se sont mariés le 22 avril 1977 sous le régime légal et ont divorcé le 5 mai 1995 ; que, le 15 juillet 1996, Luc X... et les trois enfants communs, Yannick
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008100677
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Yannick I..., à M. José J..., à M. Claude K..., à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01721
6 juillet 2010
6 juillet 2010
Yannick Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Allo Pressing, domicilié..., à M.
Source officielleciv2
613720cfcd580146773ee978
17 février 1988
17 février 1988
Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs : - Yannick, - Isabelle, 2°/ Mme Yolaine Y..., 3°/ M.
Source officielleciv1
613721c6cd580146773f7257
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Yannick Z..., demeurant à Hendaye (Pyrénées-Atlantiques), au ..., 6°/ de la compagnie d'assurances La Préservatrice foncière, dont le siège social est à Paris (9e), au ..., 7°/ de la société des Moteurs
Source officielleciv3
6137265ccd58014677424f53
10 mai 1995
10 mai 1995
Yannick X..., demeurant à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société anonyme d'exploitation des Etablissements Brignoli, dont le siège est à Julia, Sainte-Livrade
Source officiellesoc
61372663cd580146774252ff
24 janvier 1995
24 janvier 1995
Yannick, demeurant ..., appartement 148 à Metz (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv3
61372225cd580146773fa9e0
2 mars 1994
2 mars 1994
Yannick Y..., demeurant à Crulai, l'Aigle (Orne), lotissement Les Sentes de Bouvet, 2 / de M. Jean, Raymond X..., demeurant à Saint-Ouen Iton, l'Aigle (Orne), campagne de Malhubert, 3 / de M.
Source officielleciv1
61372264cd580146773fc924
15 février 1995
15 février 1995
Yannick X... pris en sa qualité de liquidateur, demeurant ... 1er, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv2
613722eacd58014677403248
13 mai 1997
13 mai 1997
Yannick X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Y..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Marie Dominique A..., demeurant ..., 4°/ de Mme Laure B... , demeurant Le Garbeger ..., 5°/ de Mme Muriel
Source officielleciv1
613722abcd580146773ffe5d
27 février 1996
27 février 1996
Yannick X..., demeurant ..., 3 / Mme Nathalie Y..., demeurant ..., 4 / M.
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f22fa
7 mars 1990
7 mars 1990
rendu le 17 février 1987 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Serge A..., demeurant à Criquetot (Seine-Maritime), Le Petit Clos, Heuqueville, 2°/ Monsieur Yannick
Source officiellePage 38 sur 201