François-Xavier de Miguel, président-assesseur, M. Vincent Thulard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 octobre 2025. Le rapporteur, Signé : V.

François-Xavier de Miguel, président-assesseur, - M. Vincent Thulard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.

fondement de l’article 700 du Code de procédure civile, CONDAMNER Madame [S] [T], ou tout succombant, le cas échéant in solidum, aux entiers dépens de l’instance, dont distraction au profit de Maître Xavier

Xavier BEUZIT, Président, entendu en son rapport M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur François Lionel Xavier X...

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société anonyme Soprema, de la SCP Lyon-Caen

LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/04/2026 SAS FETISH [Adresse 1] 853686244 2019B03996 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Monsieur Franck MORY, Monsieur Xavier

Laignelot, Auditeur, - les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X, - les conclusions de M.

récépissés correspondant à deux sièges différents et à deux présidents différents pour la même association, le récépissé du 4 mai 2021 enregistre des changements de siège et de dirigeant, lesquels viennent

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; 1.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Ydrac, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de Me Odent, avocat de la Société nationale des chemins de fer français, de la SCP Boré et Xavier

Aubert, conseiller, les observations de Me Delvolvé, avocat de la Société lilloise d'assurances et de réassurances, de la SCP Boré et Xavier, avocat des Mutuelles du Mans assurances, de la SCP Célice,

B..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Le Goff, de Me Choucroy, avocat de la société UGIFOR, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie AGP La Paternelle, dont le siège est ..., 3 / d'Alfred A..., décédé, aux droits duquel viennent

Que chacun détenait des droits qui couvraient l'intégralité de la superficie de la parcelle B 82 (anciennes parcelles B 289, B 290, B 291, B 292 et B 295) soit 70 a 90 ca à l'exception de François Xavier

[E] [J] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Xavier RIBAUTE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 175 Mme [O] [X]

représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUERET APPELANT d'un jugement rendu le 21 JANVIER 2010 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET

.- C... à lui restituer la somme de 47. 833, 11 €, AUX MOTIFS QUE lors de la visite des lieux qu'il a effectuée le 29 juin 2001, Monsieur Xavier D... a procédé aux constations suivantes à l'occasion

E..., José, Miguel, Moreno B..., Eduardo, Maria, Iturbe Abasolo, Domingo, Pagoaga Gallastegu, José, Manuel, Apalategui Z..., Miguel X..., Perez Revilla, Tomas, Celaya C..., Francisco, Xavier, Marquiegui