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2 214 résultats pour « Thierry ALLAIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e7674ecdc6046d4702484d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ124 Prononcée en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

Source officielle

Page 38 sur 111

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CC

cr

6137252acd5801467741b857

Cassation

19 décembre 1988

19 décembre 1988

Z... au meurtre de Thierry, du moins comme complice, ont été confirmées par les gendarmes, devant le juge d'instruction. A...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6033fe5f5ee6e6ae632089b7

Appel

20 février 2017

20 février 2017

Mars 2015 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 13/04024 APPELANT LE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES (FGAO) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

3e chambre civile

635236d58c924eadffcc4839

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

MMA IARD, RCS de LE MANS n° 440 048 882, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alain ARMANDET de la SEP ALAIN

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba6be405357f749ea624

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008121478

Admin. suprême

17 mai 2002

17 mai 2002

Alain MITTEAU ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 19 juin 2000, présentée par M. MITTEAU, demeurant Moulin de Chazelles à Chazelles (16380) ; M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7847e8121050008662ed2

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Thierry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10070

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Alain JJJJJ..., domicilié [...]                                    , 34°/ à M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9d04cdc6046d4765f64e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

la procédure de liquidation judiciaire de la SAS E.B.T.P.ayant son siège [Adresse 3] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Bar le duc sous le numéro 494 727 464 Représentée par Me Alain

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023604422

Admin. suprême

18 février 2011

18 février 2011

Thierry K, demeurant ..., M. Joël I, demeurant ..., M. Frédéric N, demeurant ..., M. Pierre C, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fc1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Thierry, - J... François, - K... Hubert, - K... Michel, - L... Bernadette, épouse M..., - N... Alain, - O... Philippe, - P... Claude, - Q... François, - R...

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9859

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Alain Y..., demeurant à Saint-Jean (Haute-Garonne), ... Bouin-l'Union, 5 / M. Roger XL..., demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), ..., 6 / M.

Source officielle
CC

comm

61372290cd580146773fe85b

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 août 1992 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08a

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9332f

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Alain CROS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 182 INTIMÉS Monsieur Franco Z... né le 26 Août 1963 à L'HAY LES ROSES (94240)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f6d

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Alain K... et Jean C... au paiement au profit de madame J.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Thierry SSS..., domicilié [...] , 81°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f87b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Thierry et de A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d0

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Thierry. Déboute Monsieur X... Thierry de sa demande de réintégration. Prend acte que la SAS DE LAMA s'est engagée à refaire les bulletins de salaire rectifiés depuis le 1er septembre 2000.

Source officielle
CC

civ1

61372186cd580146773f47f3

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle