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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

évrier 2019, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/MM. X

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00511

Cassation

1 avril 2020

1 avril 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Palmyra, et les conclusions de Mme Moracchini, avocat général, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02738

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Pauthe, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE, les observations de la société civile professionnelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02415

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Pauthe, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller Pauthe et les conclusions de M. l'avocat général PETITPREZ

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02285

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le neuf octobre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02124

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03062

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. E... X..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50180

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de Mme G... R..., les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Lafortezza-Alser, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2019, qui, dans la procédure suiviec/M. E

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01898

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de la société Five Trees et de M. L... T..., parties civiles, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02322

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de M. J... R... et les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. F... F..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02323

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. N...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02327

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. L...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02745

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M. S... W..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51208

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [N] [P], et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50987

Cassation

28 juillet 2021

28 juillet 2021

Pauthe, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50832

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M. [U] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50979

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50547

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Krivine et Viaud, avocat de l'Association pour la formation et le perfectionnement du personnel des cabinets dentaires (AFPPCD), et les conclusions de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50734

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [F] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50678

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408e7c

Cassation

5 novembre 1999

5 novembre 1999

Gélineau-Larrivet, président, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M.Dupuis, conseillers, MM.

Source officielle

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