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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110560
2 décembre 2020
2 décembre 2020
la maison de Mme T... en nue-propriété ; que celle-ci avait refusé de payer la provision sollicitée par l'avocat, le bâtonnier ayant tranché en faveur de la tante ; qu'elle avait ensuite traité son neveu
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466523.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
DKK et à ses frère, sœur et neveu sur ce lot. Par un jugement n° RG 17/00083 du 27 août 2020, le tribunal foncier de la Polynésie française s'est prononcé sur cette question.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2508584_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
l'urgence est caractérisée en raison de l'imminence de la mise en œuvre de cette mesure qui a pris effet le 7 avril 2025 et alors que Mme B a la charge de deux de ses enfants et accueille régulièrement son neveu
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Monsieur Bombolo faisait valoir qu'il avait acquis le véhicule le 5 août 2003 par l'intermédiaire de son neveu Marc Antoine Crette, ami du dirigeant de la société P&M Développement ; qui celui-ci avait
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2202240_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La procédure a été communiquée aux Mutuelles du Mans Assurances Iard Assurances Mutuelles, aux Mutuelles du Mans Assurances Iard, à la société Colas France, à la société Neveu, à la société C, à la société
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103038_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
gracieux contre cette décision formé le 27 novembre 2020 ; 2°) d'enjoindre au président du conseil départemental des Hauts-de-Seine de délivrer l'agrément en vue de l'adoption de sa nièce et de son petit-neveu
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01325_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A... se prévaut de sa résidence habituelle en France depuis 2009, de la présence de son neveu et de son insertion professionnelle. Toutefois, M.
Source officielleChambre A - Civile
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
première instance 1119000754 ARRET DU 04 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [V] [N] né le 06 Mars 1970 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jennifer NEVEU
Source officielle1ère Chambre
679334cc54e6f046d26ca498
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPOSÉ Exposant que [U] [N] était décédé le [Date décès 13] 2022, et que le testament qu'il a établi avec son épouse [E] [G] épouse [N] aux termes duquel ils instituent pour légataires leurs neveux
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018004882
29 décembre 2006
29 décembre 2006
a rejeté son recours visant au réexamen de la décision du 10 novembre 2004 du consul général de France à Annaba (Algérie) refusant un visa d'entrée et de long séjour sur le territoire français à son neveu
Source officielle11ème chambre
DTA_2211583_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A réside sur le territoire français depuis le mois de décembre 2014 chez son neveu, qu'elle est en situation régulière depuis au moins le 11 juillet 2019, qu'elle
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2515656_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
suivante : Par une requête enregistrée le 10 septembre 2025 sous le numéro 2515656, Mme D A, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de ses enfants mineures B et C A, représentée par Me Neve
Source officiellecr
R, en date du 26 octobre 2000, qui, dans l'information suiviec/Eddy X
613725e5cd580146774215e3
26 septembre 2001
26 septembre 2001
ce coffre d'Arsène X... pour y prendre les bons, quand Christian Y..., par des chefs d'articulations essentiels présentant un caractère péremptoire, faisait valoir qu'Eddy X... avait dissimulé à son neveu
Source officiellecr
613725e6cd5801467742164c
5 décembre 2000
5 décembre 2000
(son neveu) et Norbert A..., lesquels de surcroît, n'étaient pas rémunérés ; que de son côté, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303598_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
des démarches initiées dès juin 2022 ; ce refus d'enregistrement des demandes de visa des neveux et nièces de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0427JUD001121384
27 avril 1989
27 avril 1989
José Neves e Silva, avait saisi la Commission le 17 octobre 1984 en vertu de l'article 25 (art. 25).
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1998:209
7 mai 1998
7 mai 1998
Begrip - Nationale wettelijke regeling die een enkele instelling van openbaar nut vrijstelt van de verplichting een algemeen toepasselijke regel inzake arbeidsovereenkomsten voor bepaalde duur in acht te nemen
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2d1
8 juillet 1970
8 juillet 1970
AYANT PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 30 OCTOBRE 1961 CEDE, MOYENNANT LE PRIX DE 100000 FRANCS, A SON PETIT NEVEU HENRI Z..., 125 PARTS DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE QU'ELLE AVAIT CONSTITUEE AVEC SA NIECE
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9d3
18 novembre 1975
18 novembre 1975
A VENDU A SES DEUX NEVEUX, JACQUES ET SYLVAIN Y..., UNE PROPRIETE AGRICOLE POUR LE PRIX DE 100000 FRANCS, LE VENDEUR RECONNAISSANT AVOIR RECU PAIEMENT, EN ACOMPTE DE CELUI-CI, D'UNE SOMME DE 50000 FRANCS
Source officielleciv3
60794bdc9ba5988459c441de
9 octobre 1979
9 octobre 1979
FAISAIENT VALOIR QUE LA VENDERESSE AVAIT REFUSE LA PROPOSITION DE SON NEVEU D'EXECUTER L'OBLIGATION D'ENTRETIEN, QU'IL RESSORT DE CES DIFFERENTS ELEMENTS QU'AUCUNE MAUVAISE FOI NI FAUTE N'EST IMPUTEE AUX
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