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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2404769_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, M. Fanjaud, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. Le rapporteur, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2407632_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, Mme Arassus, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. La rapporteure, S.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2411949_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Lalande pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de provision : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2412984_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, M. Fanjaud, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. Le rapporteur, C.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207197_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2311308_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2309023_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512330_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 9
69d040c4cdc6046d47095faa
3 avril 2026
3 avril 2026
JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DEMANDEUR Monsieur [O] [N] né le 12 Mars 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître David SIMON de la SCP SCPA LALANNE
Source officiellesoc
61372435cd5801467741395a
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Lalanne Y..., ès qualités, aux dépens ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90536
2 avril 2013
2 avril 2013
DU BOIS Représentée par Me Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS et Madame Marie-Madeleine Y... tutrice de Jean-Claude Y... ... 72650 LA BAZOGE Représentée par Maître Luc LALANNE
Source officielle2ème CH - Section 1
64c20a9a1e0d40d96967d8a2
26 juillet 2023
26 juillet 2023
avocat au barreau de BAYONNE INTIME : Monsieur [L] [W] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Philippe LALANNE
Source officielleciv2
6137219acd580146773f5242
13 novembre 1991
13 novembre 1991
..., demeurant à Saint-Antonin de Lacalm (Tarn), lieudit Garou, 4°/ M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108865_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 février et 13 avril 2023, la commune de Chatou, représentée par Me Julien Lalanne, conclut au rejet de la requête, et à ce qu'il soit fait application, le
Source officielleciv3
61372167cd580146773f377b
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Philippe A..., Jean-Luc-Lalande, Henri A... et François A..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2405026_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
LALANDE La République mande et ordonne au préfet de Seine-et-Marne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2413038_20260206
6 février 2026
6 février 2026
LALANDE La République mande et ordonne au préfet du Val-de-Marne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2600602_20260227
27 février 2026
27 février 2026
LALANDE La République mande et ordonne au préfet de Seine-et-Marne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e488
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Y..., avocat au barreau de l'Ariège ; qu'il s'ensuit que la personne non identifiée, dont rien ne permet d'affirmer qu'elle est membre de la SCP d'avocats Y... et Goguyer-Lalande, qui a formé la déclaration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2209577_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
LALANDE La République mande et ordonne au préfet de Seine-et-Marne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellePage 38 sur 198