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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Jurid. Premier Président
64acf3ea03c09105db6c0543
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[K] [Z] né le 15 Juin 1974 de nationalité Française Actuellement hospitalisé au CHU [Localité 1] comparant assisté de Maître Clara GALDEANO, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIME
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee42071103d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Clara
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
678b43b7c6ad78dd9cf0d4f8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[B] [S] [H] né le 09 août 1988 à [Localité 1], de nationalité bangladaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 Ayant pour avocat choisi Me Clara Anidjar, avocat au barreau de Paris Informés
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2504059_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme C A et à Me Clara Prélaud. Fait à Nantes, le 15 avril 2025. La magistrate désignée, S.
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c698
10 mai 2001
10 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clara X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1999
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5d79
23 janvier 1992
23 janvier 1992
André Y..., exploitant le restaurant vietanmien, rue Amédée Clara, Le Gosier (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
613722efcd580146774036ef
2 décembre 1997
2 décembre 1997
alinéa, du Code civil ; Attendu que, pour déclarer les époux X... recevables en leur tierce opposition à l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 4 mars 1994 déclarant abandonnée leur nièce Clara
Source officielleciv3
61372359cd580146774089f7
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Albert A..., demeurant ..., 2 / Mme Clara X..., veuve A..., 3 / M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-233474
5 avril 2024
5 avril 2024
Malgré l’opposition de la requérante, par ordonnance du 4 janvier 2023 le GIP classa l’affaire en raison des incertitudes et des incohérences de son récit.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500343_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
D A C, représenté par Me Clara Jouneaux, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéficie de l'aide
Source officiellechambre 1-14
6a0e6da7cdc6046d47616b53
26 février 2026
26 février 2026
représentée par Maître Guillaume DAUCHEL, avocat (W09) 2) SAS BURGER KING FRANCE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 797 882 867 Partie défenderesse : assistée de Taliens représenté par Maître Clara
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0410DEC002657708
10 avril 2018
10 avril 2018
The Court firstly notes that the applicant, Ms Eva Clara Lukacs, died on 13 April 2015 after the lodging of the application.
Source officielle11e chambre
627df99f0d41e0057d43e84f
12 mai 2022
12 mai 2022
Jugement rendu le 14 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : F 18/00327 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clara
Source officielleHospitalisation d'office
69dd3c3ccdc6046d471f4c81
10 avril 2026
10 avril 2026
Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] née le 06 Avril 1972 à [Localité 2] Non comparante Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Nous, Clara
Source officielleFond
69f31468cdc6046d47106a79
17 avril 2026
17 avril 2026
Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de BRIVE du 13 mars 2026 tenue par Eric GINER, Président, Philippe MOCAER et Marie-Estelle BOVETTI, juges, assistés de Maître Clara MARTEL, Greffier
Source officielleRéférés
63b7cd026b63637c907b7be3
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Nous, BRIDEY, Président de Chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, en date du 09 décembre 2022, tenant l'audience de référés, assisté de Madame Clara
Source officielleCh. 3 Cab. 1
69e7e717cdc6046d47109a8b
7 avril 2026
7 avril 2026
une aide juridictionnelle Totale numéro C54395-2024-004702 du 14/10/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Clara
Source officiellePCP JCP fond
65d8f0c42a5ebf9472f11483
5 février 2024
5 février 2024
Adresse 1] représentée par Me Fabrice POMMIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #J114 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara
Source officielleHospitalisation d'office
69dd3c6bcdc6046d471f5028
10 avril 2026
10 avril 2026
comparant Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Tiers Demandeur [G] [U] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Non comparant Nous, Clara
Source officielleHospitalisation d'office
69dd3c7ecdc6046d471f5197
10 avril 2026
10 avril 2026
1983 Non comparante Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Tiers Demandeur [L] [Y] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparant Nous, Clara
Source officiellePage 38 sur 162