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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6162c5151e6e05567349089e
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller
Source officielle5ème chambre
DTA_2309172_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2402731_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411191_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411243_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - les observations de Me Rouvet, substituant Me Pierre, représentant M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411248_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La rapporteure, A.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411547_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleChambre 2-4
660e43010740db0008fa918f
3 avril 2024
3 avril 2024
RG 20/13289 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGW4E [N] [Y] C/ [U] [H] Organisme URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jean-Victor BOREL
Source officielleciv3
60794bba9ba5988459c43cab
8 mars 1978
8 mars 1978
DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL TENUS EN LOCATION PAR LA SOCIETE BOIZEL ET CIE, ONT DELIVRE CONGE A CELLE-CI POUR LE 1ER JANVIER 1964, PUIS NOTIFIE A LA LOCATAIRE, PAR ACTE EXTRA-JUDICIAIRE DU 31 JUILLET
Source officiellecomm
Donne défautc/MM. A
613720f3cd580146773efbd7
10 juillet 1989
10 juillet 1989
B..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme BOREAL, demeurant ... (6ème), défendeurs à la cassation.
Source officielleAdjudications
677ecf1ab01eea4cf01a3d0e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
usage d’habitation, type villa duplex, élevée d’un étage sur rez-de-chaussée, avec piscine et terrain attenant située Le Vallon des Tuves - 1 Traverse Béranger à MARSEILLE (13015), cadastrée quartier Borels
Source officielleREFERES
68e7a4e7033cf481c39a2d17
8 octobre 2025
8 octobre 2025
BRESSE sous le numéro 900 210 402, prise en la personne de son représentant légal domicile en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Morgane GOACOLOU-BOREL
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
68eff9fbc07170de10e56e3b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 6] 1978 à [Localité 14] (MAROC) chez M [H] [Adresse 5] [Localité 10] représenté par Me Grégory BOREL, avocat au barreau de VAL D’OISE plaidant
Source officielle2ème Chambre
64a50d0ab8594705dbfccd0b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
DBVU-V-B7G-F3VW AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS ENTRE : Madame [H] [O] née le 01 Février 1972 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fanny BOREL
Source officielleChambre des Référés
67081fb589f19e8c50f94580
8 octobre 2024
8 octobre 2024
W-B7I-SEFS Code NAC : 30B AFFAIRE : [O] [L], [Y] [R] C/ S.A.R.L. « ROYAL INDIAN 78 » DEMANDEURS Madame [O] [L] née le 25 Mai 1971 à [Localité 4] (INDE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Céline BORREL
Source officielleChambre 3-4
627df68c0d41e0057d43e0a7
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
627df6930d41e0057d43e0b0
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller
Source officielleDivorces Cabinet 2
6887d409e11322f258e1e9c2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
LE 07 JUILLET 2025 N° RG 22/01647 - N° Portalis DBXM-W-B7G-E74G - Divorces Cabinet 2 - MINUTE N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC Le CE à Maître Bénédicte WEEGER-BOUREL de la SCP BARON WEEGER
Source officielle5ème chambre
DTA_2305630_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Mme Prissette, conseillère.
Source officielleChambre 1-5
5fdb26ce4d8282bb8cb43874
4 avril 2019
4 avril 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 38 sur 172