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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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69b7487acdc6046d47cd6fbb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DU 09 SEPTEMBRE 2025 Composition lors de l'audience du 21 octobre 2025 Président : Monsieur Patrick BEAULIEU Juges : Madame Sophie BENOIT, Monsieur Bruno CARQUILLAT, Madame [U] [Z] et Madame Anne PASCUAL
Source officielle.
6a0bb783cdc6046d472302b7
6 mai 2026
6 mai 2026
Stéphane BERTHELEMY, Mme Anne PASCUAL et Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle.
6a0bba08cdc6046d472326d7
6 mai 2026
6 mai 2026
Yves LENORMANT et Mme Anne PASCUAL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle.
6a0d826ccdc6046d474a7114
6 mai 2026
6 mai 2026
Stéphane BERTHELEMY, Mme Anne PASCUAL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielleSécurité sociale
6035fa536c45435fb55f0e69
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Sécurité sociale ARRÊT DU 19 JANVIER 2016 APPELANTS : [Y] [E] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92012
12 février 2015
12 février 2015
Bernard Y... ont cédé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd8
10 janvier 2006
10 janvier 2006
avocats au barreau d'ALES Monsieur Philippe Y... né le 06 Juin 1966 à LES SALLES DU GARDON 30110 ... 30960 ST JEAN DE VALERISCLE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Bernard
Source officiellesoc
61372149cd580146773f288b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Bernard Alexandre, demeurant 30, rue Léon Blum à Cappelle La Grande (Nord), 32°/ de M. Bernard Arnould, demeurant 19, rue du Manoir à Steene (Nord), 33°/ de M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007916414
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Bernard X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00349
23 mars 2010
23 mars 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Frédéric X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le GFA Vignoble Bernard Y... ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a696
31 mai 2007
31 mai 2007
C... à l'encontre de Dany-Blanche Y... et Jean-Pascal E... . condamné Dany-Blanche Y... et Jean-Pascal E... à verser à Pascale C... la somme de 565,98 euros avec intérêts au taux légal à compter du
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008056549
15 octobre 1999
15 octobre 1999
Bernard X..., demeurant ... à Francueil (37150) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f60f
3 février 2012
3 février 2012
Y..., décédé le 29/ 03/ 2008, dont il est l'unique héritier, a acquis régulièrement la parcelle cadastrée no K126 de la société le LAREYNTY moyennant la somme de 4000 € ; il ne peut jouir de cette parcelle
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e5ed0253d969201ce6
4 septembre 2023
4 septembre 2023
3] Représenté par Me Yves SCHERER de la SCP YVES SCHERER, avocat au barreau de NANCY Monsieur [X] [H] Médecin, domicilié [Adresse 8] Représenté par Me Nicoletta TONTI de la SCP SCP D'AVOCATS PASCAL
Source officiellecr
61372684cd580146774262d8
22 mai 2001
22 mai 2001
événement était relaté dans le livre écrit par Bernard Z...et dont certains passages sont à l'origine des présentes poursuites du chef de diffamation publique ; " que, dans la présente cause, prenant
Source officielleciv1
61372262cd580146773fc820
14 février 1995
14 février 1995
Bernard A..., demeurant à Montoron, Champeix (Puy-de-Dôme), 10 / de Mlle Pascale G..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7f
2 février 2006
2 février 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2006 APPELANTS : Monsieur Bernard Jean Marie Augustin X... né le 26 Juin 1957 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) Haras de Gardebien
Source officiellesoc
6137210acd580146773f07de
7 juin 1989
7 juin 1989
Bernard X..., demeurant ... à Luce (Eure-et-Loir), - M.
Source officiellecomm
61372369cd5801467740961c
1 février 2000
1 février 2000
Pascal Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la liquidation judiciaire de M.
Source officiellesoc
61372339cd580146774070a8
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Pascal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes d'Amiens (section Industrie), au profit de la société Bernard Grenier, société à responsabilité
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