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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6360c5553c369c7f74996dba
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Mme Valérie MORLET, conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, vice-présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e7030f8faf13e2e973ddd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente Valérie MORLET, conseillère Alexandra PELIER-TETREAU, vice-présidente placée faisant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03791_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
pour l'évaluation des besoins étaient également indispensables ; les frais d'adaptation du véhicule se sont révélés dans toute leur ampleur postérieurement au premier jugement, au fur et à mesure qu'Alexandre
Source officielle1re chambre sociale
642fb660cece1704f5747691
5 avril 2023
5 avril 2023
Jugement du 24 SEPTEMBRE 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 18/00525 APPELANTE : Madame [M] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre civile Section 2
69726085cdc6046d4750d48c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[E] [O] née le 7 novembre 2004 à [Localité 15] (Pas-de-[Localité 7]) [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sabrina MARIANI, avocate au barreau de BASTIA, substituée par Me Alexandra
Source officielle3ème CH Spéciale
6684eb13a0de54ff609f80a0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Sylvie DE FRAMOND, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Alexandra
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6866ef8dd33109fd079b7323
3 juillet 2025
3 juillet 2025
vestiaire 26 - partie demanderesse - ET Madame [H], [M], [O], [U] [Z] épouse [C] née le [Date naissance 10] 1982 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre 4-4
65aa1f3ea34ad100085816f7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COGEPART 06, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul SCOTTO DI CARLO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandra MARY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af69bbb6c6260008b53158
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[H] [F], Entendu Me Ali SAIDJI substitué par Me Alexandra CHESNET, avocat au barreau de PARIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame Martine TRAPERO, Substitute Générale
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6036c9238c09e167e8db0670
4 septembre 2015
4 septembre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes d'EVRY - RG n° 10/00638 APPELANTE Madame [T] [M] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Marc-alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03839_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Pozzo di Borgo prononcée par l'article 2 du jugement attaqué est ramené de 24 147,85 euros, dont 3 250,41 euros au titre des dépens, à 22 319,21 euros, dont 3 250,41 euros au titre des dépens.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103345_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
enregistrés le 16 septembre 2022, le 9 mai 2023 et le 6 juin 2023, la société BPA Architecture, anciennement dénommée société Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib, représentée par la SCP Albertini Alexandre
Source officielleChambre 1-4
69d8a414cdc6046d47bd57b4
9 avril 2026
9 avril 2026
AVRIL 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 22/03343 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI7SV [V] [R] [P] C/ Société MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph CZUB Me Alexandra
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a077cfbd3050592a1482
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[18] S.A. [20] S.A. [13] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S.U. [21] [U] - S.A.S. [22] - [18] - S.A. [20] - S.A. [13] - Me Alexandre
Source officielleChambre commerciale
631834c00876004f131a5fbf
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2019j250 APPELANT : Monsieur [C] [Y] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63c8eed2dc5b777c90992ee1
18 janvier 2023
18 janvier 2023
APPELANTE : Société ERT TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5e29c3df04f589a5a0
11 avril 2023
11 avril 2023
avocat au barreau de PARIS, toque : D1384 INTIMEE La Mutuelle HARMONIE MUTUELLE venant aux droits de la Mutuelle HARMONIE FONCTION PUBLIQUE (HFP) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielleProcédures Collectives
69dbc056cdc6046d47fd68b0
7 avril 2025
7 avril 2025
Option 2 : Il est expressément proposé aux créanciers qui le souhaitent de consentir un abandon partiel de leur créance pour en ramener le montant à 500 €, qui fera l'objet d'un règlement immédiat.
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SEPTEMBRE 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERPIGNAN N° RG 20/01093 APPELANT : Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 13] 44 [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b61bb40ec8318f31e0d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
par le Pole social du TJ de MELUN RG n° 16/00520 APPELANT Monsieur [W] [X] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Nathalie BAUDIN-VERVAECKE, avocat au barreau de MEAUX substituée par Me Alexandre
Source officiellePage 38 sur 65