[G] n'a pas apporté de tels éléments mais a fourni des clichés photographiques non horodatés pour établir que la limitation de vitesse ne faisait l'objet d'aucune signalisation et remettre en cause la

X..., l'arrêt énonce que les déclarations de l'unique témoin de l'accident, automobiliste qui circulait derrière le motocycliste, selon lesquelles celui-ci roulait sur la ligne médiane et à une vitesse

coupable est acquis, que le dommage causé est réparé et que le trouble résultant de l'infraction a cessé ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que suite à un excès de vitesse

[S] [G] [Y] a été verbalisé pour excès de vitesse. Examen du moyen Enoncé du moyen 3. Le moyen critique le jugement attaqué en ce qu'il a relaxé M.

son véhicule sur le bord droit de la chaussée et n'avait pas ainsi au moins contribué à la réalisation du préjudice ; "alors, d'autre part, que le conducteur doit rester constamment maître de sa vitesse

A...), sa vitesse estimée était de plus ou moins 150 km/h ; que si le véhicule avait roulé à 90 km/h, compte tenu du système de freinage et de la stabilité d'un tel véhicule, les conséquences n'auraient

coupable est acquis, que le dommage causé est réparé et que le trouble résultant de l'infraction a cessé ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que suite à un excès de vitesse

Laurent X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, en date du 11 février 2016, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; La COUR,

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 20 novembre 1995, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 4 000 francs d'amende, a prononcé la suspension de son permis de

.)" ; "alors que, en ayant omis de rechercher si, compte tenu de la visibilité dont elle disposait, de la vitesse de son véhicule et des traces de freinage laissées par les pneus de celui-ci, la victime

est antérieur au transfert des risques à l'acheteur, peu important qu'il soit antérieur à la mise en circulation du bien ; que, dès lors, en retenant, pour exclure que le vice affectant la boîte de vitesse

Gérard, contre le jugement du tribunal de police de LAGNY-SUR-MARNE, en date du 16 septembre 1999, qui l'a condamné à 600 francs d'amende pour excès de vitesse ; Vu le mémoire personnel produit et

conclusions de la partie civile suivant lesquelles le rapport d'accident avait relevé des traces de freinage du véhicule de Stéphane X... sur une distance de 24,80 m, ce qui démontrait qu'il roulait à une vitesse

alors que premièrement, les juges du second degré se sont abstenus de rechercher, comme il leur était expressément demandé, si l'accident ne trouvait pas son origine, au moins pour partie, dans la vitesse

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 4 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 2000, qui l'a condamné à une amende de 2 500 francs, et à 2 mois de suspension de permis de conduire, pour excès de vitesse

était à l'origine du dommage de la victime, ou si ce dommage ne serait pas survenu identiquement en l'état des circonstances relevées par l'arrêt lui-même (nuit noire, absence d'éclairage, excès de vitesse

Robert, contre le jugement du tribunal de police de BEAUNE, en date du 3 décembre 1998, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 900 francs d'amende pour excès de vitesse ; Vu le mémoire personnel