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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00250

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

[V] a été engagé en qualité de manager le 10 mai 2004 par la société Services pétroliers Schlumberger (la société SPS). 2.

Source officielle

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CC

cr

éesc/Jacques X

613725cfcd58014677420b34

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

établissement délivrait des sandwichs et des pizzas qui permettent de composer des repas, ces dernières pouvant être réchauffées dans un four à micro-ondes et dégustées sur une table haute appelée "mange-debout

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dae

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

mois d'emprisonnement avec sursis et 800 000 francs pacifiques d'amende, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que, "il ressort clairement de la plainte de Paul A... que la société Mana

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02847

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

susvisés, la société Trans-Inter est suspectée de s'être livrée à des faits de fausse sous-traitance en sollicitant les services de la société de droit roumain Trans Europe Transport et Logistic Management

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a174081cdc6046d472610fd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ARC PROJECT MANAGEMENT immatriculée au RCS de PARISsous le 798 895 199, dont le siège social est sis 5 rue Chalgrin - 75016 PARIS S.A.S.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00126

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 12 MARS 2025 Le fonds commun de titrisation Absus, ayant pour société de gestion la société Iq eq management

Source officielle
CC

civ3

6137250ecd5801467741a9e2

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

immeuble à usage de bureaux libérés par le locataire, et dont, par mandat du 18 septembre 1992, elle avait confié la gestion à la société Franconor aux droits de laquelle vient la société Awon Asset management

Source officielle
CC

soc

613724cfcd580146774188c5

Cassation

7 mars 2007

7 mars 2007

production dans le cadre d'une entreprise individuelle et qui était immatriculée au registre des métiers, a été engagée au cours de l'année 1995 par la société Résonnances et la société Résonnances management

Source officielle
CC

soc

6079b1cd9ba5988459c53b90

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

X... a été embauché par la société Kooga France, filiale de la société de droit anglais Kooga sports limited, en tant que "manager général" à compter du 1er décembre 2000 ; que son contrat de travail contenait

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02425

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

C..., un dialogue avec mon manager » ; que le document produit par la société Sharp (sa pièce 9) comporte de façon symptomatique sur le même feuillet des objectifs concernant M. B.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00891

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

de cette entreprise et en dernier lieu celles de directeur, catégorie « hors classification », par contrat de travail transféré une première fois, le 1er janvier 1997, à la Société générale Asset Management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00839

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société Lch Clearnet depuis le 1er janvier 2004 et qui exerçait en dernier lieu les fonctions de "product and market development manager

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CC

comm

écision du 25 juillet 2013, prononcé une sanction pécuniairec/M. F

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00697

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Management Co.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00673

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Y..., entré le 1er septembre 2011, 39 ans, « regional channel manager » ; M. B... C..., entré le 16 mai 2005, 47 ans, « distribution manager » ; - M. F...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100202

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

2], 2°/ Mme [B] [N], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 28 mai 2014 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), dans le litige les opposant à la société BNP Paribas Wealth Management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00483

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

[C], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Right management, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00775

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Nous ne fonctionnons absolument pas en pyramide inversée, avec le redonner la main, entre les managers et les responsables ( ) cela fait des mois que mes collègues et moi-même venons travailler dans la

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00541

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

conclu le 2 septembre 2009 avec le comité populaire pour la santé et l'environnement de la Grande Jamahirya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste un contrat d'assistance technique à la gestion et au management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00542

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

conclu le 2 septembre 2009 avec le comité populaire pour la santé et l'environnement de la Grande Jamahirya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste un contrat d'assistance technique à la gestion et au management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00543

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

conclu le 2 septembre 2009 avec le comité populaire pour la santé et l'environnement de la Grande Jamahirya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste un contrat d'assistance technique à la gestion et au management

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