Codes de loi français

Article Annexe 1

Contrôle du rendement d'épuration et du respect des valeurs limites de sortie Le service technique prélève des échantillons à l'entrée de la station d'essai et les analyse afin de confirmer la conformité avec les caractéristiques prescrites.

Article Annexes III et IV

Lorsque le diagnostic CPUE confirme une diminution de l'abondance de l'espèce, des mesures de gestion sont adoptées. Ces mesures sont détaillées dans le chapitre 2 de la partie relative à la mise en œuvre du plan de gestion pour la senne de plage.

Article Annexe (suite)

Les Etats membres demandent la réalisation d'études complémentaires en vue de confirmer l'évaluation des risques pour les oiseaux et les mammifères.

Article Annexe (suite)

Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la spécification du matériel technique transformé commercialement qui doit être confirmée et étayée par des données analytiques appropriées

LEGIARTI000030108109

III du code de la construction et de l'habitation, procéder à l'ajustement du montant ou des conditions du prêt de l'emprunteur uniquement en cas d'une justification initiale erronée de la part de l'accédant ou d'une justification provisoire non confirmée

Article Annexe I

Lorsque le diagnostic CPUE confirme une diminution de l'abondance de l'espèce, des mesures de réduction de l'effort de pêche sont adoptées immédiatement et progressivement.

Article Annexe IV

Mesure des émissions et confirmation de la durabilité A l'issue de l'endurance, les émissions des polluants réglementés (CO, HC, PM et NOx) sont déterminées en réalisant un essai d'émissions sur les cycles ESC et ETC conformément aux exigences de la directive

LEGIARTI000049878432

contrôle d'un vol donné 8040-02 : Responsabilité du contrôle dans une portion d'espace aérien RCAM.8041 : Transfert de contrôle 8041-01 : Lieu et moment du transfert 8041-02 : Coordination du transfert 8041-03 : Acceptation du transfert 8041-04 : Confirmation

Article Annexe I

avec les désirs du client et les contraintes Environnement professionnel C2-2 Argumenter les choix artistiques et techniques C2-3 Utiliser des moyens d'expression impliqués dans une démarche artistique C2-4 Valider le projet avec le client Confirmation

Article Annexe Ia

La relation établie avec les partenaires confirme l'exploitation des documents transmis. T 5-2 / Archiver les dossiers et documents de référence. Les dossiers et documents sont correctement archivés.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Article 14 Modification du contrat de transport en cours de réalisation Toute nouvelle instruction du donneur d'ordre ayant pour objet la modification des conditions initiales d'exécution du transport en cours de réalisation doit être confirmée immédiatement

Article Annexe I

le titulaire du CAP Conducteur Opérateur de Scierie est amené : - à réaliser seul des tâches ou des opérations de base ; - à participer à des travaux plus complexes ou tâches annexes à l'activité de production sous la conduite d'un professionnel confirmé

Article Annexe 13

En mai 2010, une revue systématique Cochrane confirme que les soins parodontaux permettent de réduire de 0,4 % le taux d'hémoglobine glyquée chez les patients diabétiques démontrant avec un niveau de preuve important, l'effet bénéfique de traitements

Article Annexe I

Actions à mener si les résultats provisoires confirmés ou définitifs de l'analyse selon la norme mettent en évidence une concentration en Legionella pneumophila supérieure ou égale à 100 000 UFC/L .

Article Annexe IV

de doses envisagé dans les études cliniques doivent être indiqués ; b) Sélectivité vis-à-vis d'une cible : lorsque le médicament de thérapie génique est destiné à avoir une fonctionnalité sélective ou limitée à une cible, des études destinées à confirmer

Article Annexe B

La trajectoire financière décrite dans la présente annexe confirme l'objectif d'une réduction très significative du déficit de l'ensemble des régimes obligatoires de base de sécurité sociale.

LEGIARTI000044042646

. - la fonction de la personne qui effectue la déclaration ; Toute information de nature à confirmer ou infirmer les éléments d'une déclaration de soupçon précédente est transmise sans délai à TRACFIN.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Le donneur d'ordre qui demande la fourniture d'un matériel d'un type particulier le spécifie et confirme sa demande au commissionnaire par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données. 3.4.

Article Annexe Ib

La demande est comprise et confirmée. L'argumentation est juste et pertinente. Le message est compris par l'interlocuteur.