CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 310 résultats pour « Trimolet »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_1906037_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202156_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203172_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202999_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103976_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Délibéré après l'audience du 28 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106876_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Délibéré après l'audience du 30 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. D, premiers conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205948_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006972_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103209_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, MM. B et Villard premier conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103983_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104002_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Morel, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104166_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400431_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2400693_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400014_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407999_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300599_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300104_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401173_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Palmer, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu : - Me Poret, représentant Mme A, qui maintient les demandes et moyens développés par écrit en indiquant qu'il a été fait droit hier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405708_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 37 sur 116

← PrécédentSuivant →