Elle fait valoir que le hameau de Chiatra di Verde est bâti sur une arête rocheuse et, de ce fait, est fortement exposé à la foudre ; qu'en 1974, elle a fait installer un paratonnerre sur le pic rocheux

  Italie [GC] et Rotaru c.

The Court had previously found, in the Rotaru v.

demeurant [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-002849 du 06/06/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) représentée par Maître Isabelle ROUCOUX

Le terrain voisin est soutenu par un mur édifié sur le talus rocheux descendant dans la propriété de des requérants. " l'huissier constate également : " de petits éboulements de roche […] des fissures

des Alpes Maritimes ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 3 juin 2009) qu'ayant été blessé par la chute sur le véhicule qu'il conduisait d'un bloc rocheux

Souffrant de gros problèmes de dos il n'a pas été en mesure d'effectuer la manoeuvre comme il l'aurait souhaité et ainsi touché la paroi rocheuse avec le côté droit du bus entraînant de

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023, l'association " Institut de gestion sociale ", et l'association European School Of Advanced Management (ESAM), représentées par Me Rondoux

381 201 268 [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, avocat postulant assistée de Me Pascal ROTROU

Construction Gestion Piscine couverte, syndicat mixte communal ayant pour objet une concession de service public pour la gestion et l'exploitation du complexe piscine-bowling " Aquaval " situé à Nogent-le-Rotrou

ET DES ELEMENTS EN BOIS, D'AUTRE PART EN SON ARTICLE 3.12 "QUE LE TERRAIN VASEUX A DRAGUER COMPORTE DES CORPS ETRANGERS", PARMI LESQUELS, OUTRE CEUX CI-DESSUS ENUMERES, FIGURENT DES PIEUX, DES BLOCS ROCHEUX

COMPTE DU FAIT QUE L'APPAREIL, EN PLEINE CHARGE, AVAIT UNE VITESSE ASCENSIONNELLE DE 1,50 METRE PAR SECONDE TROP FAIBLE POUR LUI PERMETTRE DE FRANCHIR AU FOND DU COULOIR SE RETRECISSANT UNE BARRE ROCHEUSE

L'expertise judiciaire avait mis en évidence l'existence au-dessus de la falaise rocheuse d'un passage [...], passage non entretenu, couvert de végétation.

ANNEXE N o Prénom NOM Date de naissance Nationalité Lieu de résidence 1 Alina-Maria-Alexandra STAMATE 31/07/1983 roumaine Bucarest 2 Gherghina BOTEZ 13/02/1953 roumaine Bucarest 3 Cristina Adriana Elena ROTARU

Considérant qu'il résulte de l'instruction, et notamment des rapports établis les 14 décembre 2001 et 2 octobre 2002 par le syndicat intercommunal pour la surveillance des cavités souterraines et des masses rocheuses

OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS - LE MANS HABITAT 2 rue de la Mariette - 72055 LE MANS CEDEX 2 représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle ROUCOUX

. [**][**] APPELANT : Monsieur Yves X... 138 boulevard Robert Schuman Studio 107 44300 NANTES représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Jean-Edouard ROBIOU DU PONT, avocat INTIMÉE

B..., propriétaire des parcelles cadastrées section B n°s 60 et 63, situées dans le quartier de l’Escalette, de retirer sous 48 heures les obstacles, consistant en des blocs rocheux et une chaîne, entravant