Cette marge d'adaptation concerne potentiellement : - la définition de sous-zones pédoclimatiques, sous réserve que le cadre rénové du dispositif prévoie le maintien de ces sous-zones ; Cette liste est susceptible d'évoluer au regard du travail de réflexion

Article 1

—

Ces dispositifs sont conçus et fabriqués de façon à assurer que les paramètres variables pertinents sont reproductibles et assortis d'une marge de tolérance ; 11. 2. 2.

Article Avenant n° 3

—

Un premier bilan sera réalisé dans le cadre des travaux menés par l'observatoire conventionnel dès le premier trimestre 2013, et permettra ainsi d'évaluer les marges de manœuvre financières dégagées. 1.4.

Article Annexe (suite)

—

envisager les possibilités de revalorisations tarifaires, ou, le cas échéant, de nomenclature, c'est-à-dire, en termes de valorisation de la lettre-clé ou de cotations d'actes, dégagées notamment par les résultats de la maîtrise médicalisée et par les marges

LEGIARTI000025882819

—

Ces études ont pour objet de caractériser les signes d'intolérance et d'établir une marge de sécurité adéquate en utilisant la ou les voies d'administration préconisées.

LEGIARTI000027993579

—

. - Plus-value des actions du programme d'investissements d'avenir : Volet 2 - IDEFI Les financements apportés par IDEFI aux acteurs de l'enseignement supérieur ont vocation à leur apporter de nouvelles marges de manoeuvre pour promouvoir des offres de

Article Annexe V

—

professionnelles significatives des parties I. 1 à I. 8 et II. 1 à II. 2 du référentiel et comportant : -la description de la situation de travail (présentation du contexte, des objectifs à atteindre, des contraintes et procédures à respecter, de la marge

Article Annexe V

—

dans des situations professionnelles significatives des pôles 1,2,3 et 4 du référentiel et comportant : . la description de la situation de travail (présentation du contexte, des objectifs à atteindre, des contraintes et procédures à respecter, de la marge

Article Annexe II

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Cette marge d'adaptation concerne notamment : - les conditions d'éligibilité des demandeurs, liées à l'exploitation et à l'exploitant ; Cette liste est susceptible d'évoluer au regard du travail de réflexion en cours sur les évolutions de l'ICHN.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

voies ci-après, à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian, lit de l'Huveaune vers l'amont, traverse de la Roue

Article Annexe

—

Landricourt ; Laneuville-au-Pont ; Larzicourt ; Leschères-sur-le-Blaiseron ; Lezéville ; Lignon ; Lisse-en-Champagne ; Loisy-sur-Marne ; Longeville-sur-la-Laines ; Louvemont ; Louze ; Luxémont-et-Villotte ; Magneux ; Maisons-en-Champagne ; Maizières ; Margerie-Hancourt

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

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l'intervalle qui sépare deux explorations d'un même emplacement correspond à l'intervalle maximal admissible déterminé comme suit : L'intervalle (I) devrait dépendre du nombre de points d'exploration (N) et du délai de réponse des ventilateurs (T), avec une marge

Article Annexe IIc

—

C4-3.5 Exploiter des outils de gestion C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires, la fréquentation, l'addition moyenne C4-4.3 Mesurer la contribution des plats à la marge

Article Annexe IIc

—

C4-3.5 Exploiter des outils de gestion C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires. la fréquentation. l'addition moyenne C4-4.3 Mesurer la contribution des plats à la marge

Article (51 à 59)

—

980 DORMANS Limite département 51/02 COURTHIEZY 51 D 3 Limite département 51/55 SAINTE-MENEHOULD D 977 CHALONS-EN-CHAMPAGNE 51 D 396 D 2 LES RIVIERES-HENRUEL Limite département 51/10 MARGERIE-HANCOURT

LEGIARTI000051600015

—

Déclinaison magnétique Les lignes isogones, ainsi que la date des renseignements relatifs à ces lignes sont indiquées dans un encadré situé en marge de la carte. 7.8. Relèvements, routes et radiales 7.8.1.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Le rectangle en marge correspond au champ central.

Article Annexe IV

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de trajectoire d'approche est tel que, au cours d'une approche, le pilote d'un hélicoptère qui aperçoit la limite supérieure du secteur du signal" trop bas" de l'indicateur franchira tous les obstacles situés sous la trajectoire d'approche avec une marge

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Flexion des orteils S1 - S2 Anal Gratter la marge anale. Contraction du sphincter anal externe S5 Lésions traumatiques Les taux d'incapacité indiqués s'appliquent à des paralysies totales et complètes.

LEGIARTI000049878432

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Altitude minimale de sécurité : altitude assurant une marge de franchissement d'obstacle spécifiée dans une portion d'espace déterminée. Altitude press

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