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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 02 DIVORCES
69a17fcecdc6046d47e97bd5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
JUDICIAIRE D’AVIGNON N° minute : 26/00003 - CAB 3 N° RG 25/01204 - N° Portalis DB3F-W-B7J-J7Y3 Chambre : 02 DIVORCE Section : 1 Me Laura GRIMALDI, vestiaire : Me Stéphane SZAMES, vestiaire : B16 Me Emmanuelle
Source officielleService des référés
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
23/56428 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2RUC N° : 3 Assignation du : 24 Août 2023 [1] [1] 2 Copies Certifiées conformes délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 04 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielleChambre 1-7
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29 avril 2024
29 avril 2024
[M] [D] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Mme [C] [L] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat
Source officielleJCP REQUETES
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4 avril 2025
4 avril 2025
DE LA RESIDENCE CITE [Localité 8] sis [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice la SAS VD IMMO - CABINET MARTY IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2] ayant pour mandataire la SCP Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
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21 mai 2026
21 mai 2026
entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493184.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91119
5 décembre 2024
5 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : D 24-13.531 Demandeur : la société Jerome Paoli, lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen, notaires
Source officielleciv1
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6 mars 2007
6 mars 2007
Z... et Emmanuel X..., enfants issus d'une première union du majeur protégé, ont formé un recours contre cette décision en sollicitant du tribunal qu'il ordonne une expertise médicale de leur père confiée
Source officielleTrib. de Commerce
69f73e11cdc6046d47709079
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
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16 avril 2026
16 avril 2026
AYANT PARTICIPE AU DELIBERE : PRESIDENT : Sébastien CARPENTIER JUGE CONSULAIRE : Paul-Henri JOS JUGE CONSULAIRE : Marinette TORPILLE JUGE CONSULAIRE : Véronique LUCIEN-REINETTE COMMIS-GREFFIER : Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/03625 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L7XP N° Minute :
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982ddf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/03814 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAIO N° Minute :
Source officielleciv1
613723f2cd580146774103e2
7 mai 2002
7 mai 2002
Pyramides, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) François X... et Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
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15 avril 2015
15 avril 2015
APPELANT : Monsieur Jacques Claude X... ... 97430 LE TAMPON Représentant : Me Isabelle LAURET de la SELARL LEXIL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Mademoiselle Emmanuelle
Source officiellecr
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28 avril 1993
28 avril 1993
Emmanuel, - Y...
Source officielleJLD
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée par Me Emmanuel CARDON, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008133442
18 décembre 2002
18 décembre 2002
décision n° 221890 en date du 5 avril 2002 par laquelle le Conseil d'Etat a rejeté la requête de la SCP Patrick Coulon, Eric Laurent et Jean-Christophe Augustin et de la SCP Jean-François Gaillard et Emmanuel
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008098669
5 avril 2002
5 avril 2002
contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP Patrick COULON, Eric LAURENT et Jean-Christophe AUGUSTIN, huissiers de justice, dont le siège social est ..., et pour la SCP Jean-François GAILLARD et Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faa
2 février 2015
2 février 2015
Il reste à apprécier si les éléments fournis par la requérant appelant permettent de considérer qu'Emmanuel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd06
9 août 2012
9 août 2012
Emmanuel X..., exerçant à l'enseigne " X... AGENCEMENT " né le 31 Mai 1967 à ARGENTON SUR CREUSE (36200) demeurant ...
Source officiellePage 37 sur 1588