Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c0
21 juin 2011
21 juin 2011
. ******* EXPOSE DU LITIGE Le 18 mai 2005, Monsieur Y... , salarié de la Société de Travaux et d'Aménagements Régionaux a déclaré une maladie professionnelle relative à une " hernie discale volumineuse
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04078_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
la sciatique lombaire et conclu à l'absence d'imputabilité médicale des lombalgies à l'accident du 2 novembre 2005 ; - l'infirmité invoquée relève d'une maladie responsable d'une dégénérescence discale
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2103595_20230206
6 février 2023
6 février 2023
occupations de la voie publique à Paris, en ce qu'il fixe le tarif des redevances à recouvrer d'avance, sur les permissionnaires autorisés à exploiter des distributeurs de carburant thermiques (essence ou diesel
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501369_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
s’est à nouveau présentée le 13 mars 2019 au service des urgences de cet établissement en raison de douleurs devenues insoutenables ; - un scanner du rachis lombaire a mis en évidence une « hernie discale
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8b2
26 mai 1975
26 mai 1975
ONT ACHETE UN CAMION A LA SOCIETE DIESEL SUD-OUEST ET QU'EN REGLEMENT PARTIEL ILS SE SONT ENGAGES A LUI REMETTRE LE TRACTEUR BERLIET ; QU'ILS ONT, LE 26 AVRIL 1972 , ACQUITTE LE SOLDE DU PRET QUI LEUR
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200524
3 avril 2014
3 avril 2014
Radiculalgie crurale par hernie discale L2- L3 ou L3- L4 ou L4- L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante » ; que le certificat médical initiai faisait référence à une lombalgie invalidante
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10039
6 février 2019
6 février 2019
Leclerc, 4°/ à la société Dieseel AG, dont le siège est [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6031fe01bcdea13642ec0b77
22 mai 2018
22 mai 2018
Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me François REYE de la SCP CABINET TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS Société DIESEEL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567b0bfda47c90075f6e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
de « sciatique par hernie discale lombaire L4-L5 ou L5- S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».
Source officielleChambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea92
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du tableau qui vise une sciatique par hernie discale LA-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, et à la conditions de réalisation d'un IRM.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688fdd25744ff781d463
3 juillet 2025
3 juillet 2025
une protrusion discale focale en T8-T9.
Source officielleChambre 4-8
6312eeec2e6a8e4f13ca6131
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Hernie discale C5-C6 intervention le 20.07.2016: RCVA C5-C6".
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02771_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Pour ce faire, l'administration s'est fondée sur un faisceau d'indices : la facture émanant du fournisseur, la société Diesel Machinery Inc, était libellée en euros alors qu'elle aurait dû être libellée
Source officielleChambre Sociale
633fc390e633183e2ee17c75
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[V] a provoqué une hernie discale L4-L5 droite qui a nécessité, devant l'échec du traitement médicale, un geste opératoire qui s'est compliqué de la persistance d'une douleur sciatique en rapport avec
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af652bb6c6260008b52f1b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante [...] », de sorte que l'atteinte radiculaire de topographie concordante doit être caractérisée pour que la sciatique par hernie discale
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdbe20c7d055a0285acb6d2
18 janvier 2019
18 janvier 2019
[G] visait « une lombosciatique gauche récidivante et une hernie discale L4-L5».
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109668_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
d'invalidité ; 2°) à titre principal, d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de l'infirmité " lombalgie avec sciatalgie du membre inférieur gauche chronique sur hernie discale
Source officielleChambre sociale
651fa5b3c601f0831899192f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
- Le 10 novembre 2022, le docteur [Y] observe que selon les données actuelles de la science, la dégénérescence discale est un prérequis à l'apparition d'une hernie discale, qu'il est manifeste que
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437d48823e6dd0f8bf8172
21 avril 2023
21 avril 2023
Par courrier du 13 mars 2019, la caisse a notifié à la société [4] que le taux d'incapacité permanente partielle de Mme [G] [M] était fixé à 10% relevant dans ses conclusions médicales « hernie discale
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63660b56bb0cef7f74279330
4 novembre 2022
4 novembre 2022
certificaux médicaux et non prise en charge par la caisse au titre de la législation sur le risque professionnel, - que, dans son avis médical du 18 avril 2017, le docteur [C] indique que la hernie discale
Source officiellePage 37 sur 254