CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 459 résultats pour « Cecchet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00222_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Dans les suites de l'intervention, réalisée le 30 juin 2010, D A a présenté une paralysie faciale, une paralysie des membres inférieur et supérieur gauche et une cécité totale d'un œil.

Source officielle

Page 37 sur 73

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-57373

Admin. suprême

22 avril 2004

22 avril 2004

    Annexe à la Résolution ResDH(2004)21   Détails sur les règlements amiables   :   Affaire   Date de l’arrêt Montant global Date de paiement Cecchi II 37888/97   09

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1581575-1655645

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

Elle ne peut voir à plus de 1,50 mètres de distance et craint d’être atteinte à terme de cécité.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP002402594

Admin. suprême

11 avril 1995

11 avril 1995

24025/94                                 Domenico Cecere

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0521REP002747995

Admin. suprême

21 mai 1996

21 mai 1996

Requête N° 27479/95                               Pasquale Cecere

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670a1186f178dc2492b0fca0

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Le médecin consultant désigné par le tribunal a indiqué que Mme [L], âgée de 49 ans, avait exercé la profession de conductrice de ligne ; que ses antécédents médicaux étaient une cécité droite brutale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69d8911dcdc6046d47bbb11a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT DU 09 AVRIL 2026 (n°349/2026, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06538 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CECXT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69d89138cdc6046d47bbb434

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT DU 09 AVRIL 2026 (n°342/2026, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06530 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CECWT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa9459

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

-oo0oo- En l'espèce, madame [U] [O] fait valoir qu'elle est atteinte d'un diabète chronique et compliqué, insulino dépendant, depuis 1989, et qu'il lui a été annoncé une cécité dans 14 mois.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509068_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

B, compte tenu de sa durée de présence en France, de ses liens sur le territoire français et du fait qu'il serait isolé en cas de retour vers son pays d'origine, en raison notamment de sa cécité ; cette

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310847_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mme C... est également atteinte d’une déficience mentale, d’un retard d'acquisition du langage, de difficultés psychomotrices, d’une cécité de l’œil gauche, d’une malformation des deux jambes, d’une perte

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304397_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

B, Mohammed, né en 2011, et âgé de 12 ans à la date de la décision attaquée, est reconnu handicapé en raison d'un état de cécité. L'épouse de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2302867_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

soutient que : - admis aux urgences du centre hospitalier d’Auch le 23 octobre 2016, puis hospitalisé en neurologie le 26 octobre 2016 avec un diagnostic d’AVC, il a subi cinq ponctions lombaires ; - la cécité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100936

Cassation

12 juillet 2007

12 juillet 2007

française dont M.Y... était le salarié ; qu'à l'issue de la séance du 27 janvier, M.Y... a constaté qu'il y avait eu un surdosage de la dose d'irradiation prescrite ; qu'il en est résulté une double cécité

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008209076

Admin. suprême

25 novembre 2003

25 novembre 2003

prévu qu'une auxiliaire de vie serait, à compter du 10 avril 2003, mise à la disposition de Mme X, conseiller à l'assemblée territoriale de la Polynésie française, pour aider cette élue, atteinte de cécité

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000025920157

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

éloigné de sa fille mineure malgré l'autorisation de regroupement familial dont il bénéficie depuis trois ans ; que l'état de santé de son enfant est très préoccupant dans la mesure où il évolue vers la cécité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209231_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il est atteint d'une rétinite pigmentaire bilatérale, pathologie qui peut conduire à la cécité

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2211835_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

F souffre de diabète de type 1 compliqué de rétinopathie sévère entrainant un risque de cécité, et qu'il bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base de Tresiba et de Novorapid ainsi que d'un suivi

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2213076_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Affections évolutives de l'appareil oculaire avec menace de cécité. () ".

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2215424_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

B fait valoir qu'il est venu en France pour apporter l'aide et le soutien à son père âgé de 75 ans et titulaire d'une carte de résident, qui souffre de cécité. Cependant, alors que M.

Source officielle