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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6162677d12fe6a3e85a6c796
23 janvier 2014
23 janvier 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616243ba1217cad6c01648eb
15 janvier 2014
15 janvier 2014
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Anne MÉNARD, Conseillère Madame Catherine BRUNET, Conseillère Greffier : Monsieur Bruno
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300452
25 mars 2014
25 mars 2014
Bruno Z... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
686765369f40b42a26419c88
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Madame [T] a alerté sur cette détérioration des conditions de travail, sans réaction de sa direction.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02369_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2022, Mme C B, représentée par Me Bruno Drye, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035829a6406c2a7cc29897d
12 avril 2016
12 avril 2016
- signé par Monsieur Bruno BLANC, Président et par Madame Marine POLLET, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire La société MAJ exerce son activité
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
642d14d4cb8fa004f57da315
4 avril 2023
4 avril 2023
REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, Assistées de Me Gilles VERMONT, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65449d22c71a6a83181c8da2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué assistés de Me Catherine Pinchon, avocat au barreau de Saint-Quentin, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75a
16 février 2011
16 février 2011
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 26 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Encadrement No RG : 07/ 00292 Copies exécutoires délivrées à : Me Bruno
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0905DEC001355288
5 septembre 1989
5 septembre 1989
; de la requête No 13552/88 présentée par Bruna
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65321aa19e4ea48318f5ab85
19 octobre 2023
19 octobre 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023 après prorogation du délibéré en date du 05 octobre 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président
Source officielleREFERES GENERAUX
677c37586f491b6d26390785
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[Adresse 4] représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON, avocat au barreau de MARSEILLE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 8], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6618cf077935f50008be421f
11 avril 2024
11 avril 2024
Le service des douanes a, par la suite, étendu son contrôle à d'autres déclarations d'importation émises sur la période allant du 22 octobre 2018 au 7 juin 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603403b7102d4fb35f80eb7e
16 février 2017
16 février 2017
Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Fabienne SCHALLER, Conseillère Madame Anne DU BESSET, Conseillère, chargée du rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdd3e8d2ccfdda7126a2bb1
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Bruno BLANC, président M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6036d9090f59ff76f3baf92b
23 juillet 2015
23 juillet 2015
de la SCP URBINO SOULIER, avocats associés au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Maître Marie FERNET, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 23 Mars 2015 tenue par Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d249
6 mars 2009
6 mars 2009
G : 08 / 05681 Me Bruno X...- Administrateur judiciaire de SA SUBTIL CREPIEUX C / Y...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:476302.20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Il résulte de l'instruction que, ainsi que l'a relevé la formation restreinte, au cours de la période, allant de 2014 à 2021, prise en compte dans le cadre des poursuites, M.
Source officielleChambre 1-1
6787546e181ea8ef9c1d72a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Me BRUZZO a indiqué qu'il n'avait pas déposé d'écritures autre que la requête initiale. Le Ministère Public a indiqué qu'il a conclu le 19 mars 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635236e38c924eadffcc48c2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Bruno ROPARS [15] SARL ARCOLE SELARL ETHIS AVOCATS EXPÉDITION à : SAS [13] [M] [J] [M] SA [16] MINISTRE
Source officiellePage 37 sur 124