Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00113_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Kabore, avocat de la société Aldi
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00114_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Kabore, avocat de la société Aldi
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00892_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403545_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0116JUD002941917
16 janvier 2020
16 janvier 2020
On 24 August 2016 the Slavonski Brod County Court ( Županijski sud u Slavonskom Brodu ) allowed M.R.’s request and postponed the enforcement for six months, so that a detailed assessment
Source officielle1ère chambre
DTA_2301757_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
service public, conclu le 30 décembre 2020, ayant pour objet l'exploitation du centre nautique Roger-Creuzot, l'espace aquatique " Les Rivièrades ", la base de loisirs de Marboué et le parc de loisirs de Brou
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002f63d497adffda41d1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HOLCIM REUNION agissant poursuites et diligences de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER -
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002f63d497adffda41d5
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HOLCIM REUNION agissant poursuites et diligences de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER -
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002f63d497adffda41d9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HOLCIM REUNION agissant poursuites et diligences de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER -
Source officiellechambre 1-14
69d0c212cdc6046d47132552
11 avril 2025
11 avril 2025
La SAS PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 539 598 086 Partie demanderesse : assistée de Maître THEVENIN Aurélie, avocat (RPJ075539) et comparant par la SCP Brodu
Source officielleChambre 1/Section 5
67801b769c3ba90f51dc1565
9 janvier 2025
9 janvier 2025
procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société POSE ORGANISATION SOL EXTERIEUR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6033d3ca118022859f16de81
23 mars 2017
23 mars 2017
ASSOCIATION 'JF' AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1223 INTIMEE SA GENERALI IARD [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : 552 062 663 Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0d87c25a97f0381f4dbb
3 juin 2014
3 juin 2014
RG n° 2011076236 DEMANDERESSE AU CONTREDIT : SOCIÉTÉ AXIOME prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938d3
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représentés tous deux par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU-CICUREL-MEYNARD-GAUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistés sur l'audience par Me Manuel TOMAS, avocat au barreau de PARIS
Source officiellesoc
61372199cd580146773f51dd
23 octobre 1991
23 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Villa 77, dont le siège est à Brou-sur-Chantereine (Seine-et-Marne
Source officielleciv3
613721ebcd580146773f8c05
15 décembre 1993
15 décembre 1993
cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section A), au profit de la Société d'habitations à loyer modéré de l'Ile-de-France (SADIF), dont le siège est ... du Brou
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86029
23 mars 2002
23 mars 2002
Circulant au volant de son véhicule RENAULT SUPER 5 Boulevard du 8 Mai 1945 en direction du Boulevard Charles de Gaulle et franchissant le carrefour du Boulevard du Brou en feu vert, elle est entrée en
Source officiellePS ctx protection soc 5
662a9f82c8a1343b8cd61d81
24 avril 2024
24 avril 2024
JUGEMENT Rendu par mise à disposition au greffe Contradictoire en premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Madame [E] [O], salariée de la société [4] en qualité de brodeuse, a déclaré une maladie professionnelle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502774_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. Le rapporteur, P.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503181_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. Le rapporteur, P.
Source officiellePage 37 sur 108