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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

651fa4fbc601f083189914e3

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qualité audit siège [Adresse 6] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Renaud ROCHE,

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63dc8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

AVRIL 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/52 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZUH N° de minute : 25/190 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd88011

Appel

2 février 2006

2 février 2006

DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Michel BARON, du barreau de HAUTS DE SEINE Monsieur Philippe BENOIT DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202489_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

A B expose avoir chuté alors qu'il circulait à trottinette le 30 novembre 2018 vers 19 heures, sur la RD 35a, au niveau du n° 23 de la rue André Benoît à Arles (13200).

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2102592_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Par courrier du 1er octobre 2020, le directeur de l'agence Pôle emploi de Saint-Benoît (Vienne) l'a invitée à justifier de sa recherche d'emploi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895ee

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

où ledit jugement serait devenu définitif et sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; -condamné A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110621

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Benoît Y..., domicilié [...] , 3°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

né le 06 Février 1973 à BRON (69500) ... 69310 PIERRE-BENITE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP DENISE LATRAICHE-GUERIN HENRI BOVIER FREDERIC PIRA S, avocats

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300442_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2604381_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

à compter de l’ordonnance à intervenir, sous astreinte de 50 euros par jour de retard.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203451_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

de régulariser sa situation administrative et financière dans le délai d'un mois, sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Pierre-Bénite la somme de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100889

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

code civil et de manque de base légale au regard du même texte, les moyens ne tendent qu'à remettre en cause devant la Cour de cassation l'appréciation souveraine de la cour d'appel qui, se plaçant au jour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01215

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Le 22 mars 2018, le salarié avait saisi la juridiction prud'homale en paiement des salaires et congés payés de janvier à mars 2018 au motif du non-respect du délai de huit jours de l'article R. 2421-6

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b79c02507c9078dcbb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DBVJ-V-B7G-MRIP Mutuelle L'AUXILIAIRE c/ Madame [L] [B] épouse [O] Monsieur [J] [O] Société GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (GMF) ENTREPRISE DE MACONNERIE BANNEY PIERRE ET BANEY BENOIT

Source officielle
CA

2ème chambre

662b4406fe25450008314d2c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

L.T.O. représentée par la Société O2 CAPITAL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle
CA

1ère Chambre D

60341ebee96b690d31b30418

Appel

2 février 2017

2 février 2017

La société GROUPE GARRIGAE et la SCI JARDINS DE SAINT BENOIT, parties intimées, toutes deux assignées à personne habilitée, n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
CA

3ème chambre

62c7cb2dcb8dca058e3e7fa2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef56fcdc6046d47223670

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 4] [Localité 2] REPRESENTANT(S) : Monsieur [U] [V], assisté de Maître Luc RIMAILLOT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef5cdcdc6046d47223c8a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Monsieur [E] [Z] [A] * DEFENDEUR(S) : ASTER TABLE ET CAVE (SARL) [Adresse 1] [Localité 2] * REPRESENTANT(S) : Monsieur [E] [Z] [A] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : BENOIT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef5decdc6046d47223d8e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

1] * REPRESENTANT(S) : Mme [D] [A] * DEFENDEUR(S) : LR COIFFURE & TATTOO (SARL) [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Mme [D] [A] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : BENOIT

Source officielle

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