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17 158 résultats pour « Benoit JOUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

68683d864965b5d9df3268a4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JOUSSE, membre de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON, avocat au Barreau du MANS Madame [W], [V], [T] [Y] née le 26 Janvier 1973 à [Localité 7] (72) demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Benoît JOUSSE

Source officielle

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TJ

Chambre 1

671ab0ceacbdfd612a4a1ea9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

principal Madame [H] [S] [V] née [P] née le 16 Juin 1949 à [Localité 5] (72) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Marine VASQUEZ, avocate au Barreau d'ALES, avocate plaidante et par Maître Benoît

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

696ff81ecdc6046d47099a9e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

III - ADJUDICATION La dernière enchère a été portée à la somme de 65 500 Euros par Me Benoît JOUSSE et n’a pas été couverte au terme d’un délai de 90 secondes.

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a6e9a46d1f5a7691f3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Adresse 14], [Adresse 7] et [Adresse 1] representé par son syndic, la SARL PNM SYNDIC, immatriculée au RCS du Mans sous le n° 930 136 023, ayant son siège social [Adresse 4], représenté par Maître Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Benoît JOUSSE, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Juin 2007 à 13 H 45, en audience

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77bdcdc6046d477e9483

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

est situé [Adresse 1] représentée par Maître Teddy VERMOTE, membre de la S.C.P. d’Avocats UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au Barreau de BAYONNE, avocat plaidant et par Maître Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd85664

Appel

6 novembre 2000

6 novembre 2000

Madame Jeannine Y... épouse X... ... représentés par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE (avoués à la Cour) assistés de Me Benoît JOUSSE (avocat au barreau du MANS) INTIMES : Monsieur Lucien Z... ...

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d874965b5d9df3268b6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 juillet 2025 DEMANDEURS Monsieur [H] [F] né le 18 Juin 1988 à [Localité 10] (37), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe81

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

SCANDERE PUBLICITE dont le siège social est Impasse de Nexon-87001 LIMOGES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Benoît JOUSSE, avocat au barreau du MANS, substitué

Source officielle
TJ

Chambre 9

679aa1a5e9a46d1f5a7691c7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

barreau du MANS DEFENDERESSES Société OUEST TRAVAUX, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillante Société ILLICO TRAVAUX, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1d85cdc6046d4791262f

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

commerce et des sociétés de NIORT sous le n° 488 361 965 ayant son siège social, [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparante par Maître Benoit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1eb

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 05 Mai 2010, enregistrée sous le no 18 918 ARRÊT DU 14 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Mohamed X... ... 72100 LE MANS représenté par Maître Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7dd33109fd079b6bb5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HERICHER-MAZEL, avocate au Barreau du MANS, avocate postulante ET Madame [V], [Z], [X] [F] veuve [S] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 13] (41) demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 11 Cabinet 1

67eef335b848dd6814c657a7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU [Localité 7] exerçant sous l’enseigne [Localité 5] METROPOLE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Benoît JOUSSE de la SELARL LACROIX

Source officielle
TJ

Chambre 9

Société DS2P IMMOc/S.A

68683d874965b5d9df3268ba

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CENTURY 21 HARMONY, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Benoît JOUSSE de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON, avocats au barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT

Source officielle
TJ

Chambre 9

69656cb7cdc6046d47124161

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

6] représenté par Maître David SIMON de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocats au barreau du MANS DEFENDEURS Monsieur [R] [Y], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Benoît

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

661f66002313f20008a525a9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Société MY SHARE, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

661f66002313f20008a525a7

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Société MY SHARE, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

633e6fc2f8faf13e2e973c60

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

FINAREA [Adresse 11] [Localité 13] Représentés par Me Benoît JOUSSE de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON, avocat postulant au barreau du MANS - N° du dossier 2021214 et par Me Maud BONDIGUEL-SCHINDLER

Source officielle
TJ

Chambre 9

ésentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siègec/S.A

69d98821cdc6046d47d2ebed

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GROUPE [Localité 2] MANS [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Benoît JOUSSE de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON, avocats au barreau du MANS, avocat postulant et

Source officielle