Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 ème Chambre
DTA_2204723_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
attaqué est entachée d'une erreur d'appréciation et d'une erreur de droit dès lors que le projet est situé en zone Nl si bien que les activités de loisirs y étaient autorisées et dans " l'enveloppe de l'atlas
Source officielle17e chambre
60374e4788a3cb2c4508b24c
15 avril 2015
15 avril 2015
ATA COIGNIERES était également gérant ; que cependant S.A.R.L.
Source officiellecr
6137250bcd5801467741a823
31 mai 1988
31 mai 1988
ses manoeuvres" et un encart intitulé "Des réfugiés de bon rapport", faisant état d'un certain nombre de scandales se rapportant plus spécialement à la gestion des foyers d'accueil de réfugiés par l'ATGA
Source officielleJAF1
6974be0ccdc6046d478b6f51
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DOSSIER N° : N° RG 25/00702 - N° Portalis DB3A-W-B7J-EDUO NAC : 53B AFFAIRE : [I] [R] C/ [H] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALBI JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Monsieur ATTAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fa2db7cac9e5eb49a7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
de Commerce de PARIS le 14 Mars 2025 Appelante : Société UNITED ASSETS SPECIALISTS LIMITED Venant aux droits de la société YSBO en sa qualité de société absorbante., représentée par Me Patrick ATLAN
Source officielleOrdonnance sur requête
688c502a7cf5497475e6230b
31 juillet 2025
31 juillet 2025
août 2025 et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 10 juillet 2025 par la [Adresse 2], représentée par Me Laure ATIAS
Source officielleChambre 1-3
66878c9e05d6f7f678d48eb6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BATIMENT TRAVAUX INFRASTRUCTURE C/ [U] [C] [S] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Romain CHERFILS Décision déférée à la cour :
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4693
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GAN ASSURANCES C/ S.A.R.L. 2CTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me ATIAS Décision déférée à la Cour : Sur saisine d'office de la cour en rectification
Source officielleRéférés Cabinet 3
686d6519a2273490db108cbb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Madame ZABNER, N° RG 25/03018 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6TH5 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [D] [I] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Elie ATTIA
Source officielleciv1
607940df9ba5988459c3f720
15 avril 1970
15 avril 1970
DE L'ARRET ATTAQUE, MOISE X..., RAPATRIE D'ALGERIE, A, EN MARS 1964, APRES AVOIR OBTENU DU MINISTERE COMPETENT UN PRET DE REINSTALLATION, OUVERT UN FONDS DE COMMERCE DE BOUCHERIE DANS UN LOCAL DONT ATTAL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201472_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
ruisseau du Montcel, qui fait l'objet d'un emplacement réservé n° 9 pour un aménagement de trois mètres de large, et que de part et d'autre du ruisseau, les terrains se situent en zone inondable de l'atlas
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda0
5 mai 2011
5 mai 2011
182, 92 € par mois ; qu'une retenue de 61 € était opérée chaque mois sur ces prestations ; qu'au titre de ses charges, elle réglait, outre les charges courantes, un loyer mensuel de 515 €, une dette Atlas
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aaa
15 mars 2017
15 mars 2017
légal domicilié en cette qualité au siège GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège SOCIÉTÉ EGB exerçant sous l'enseigne TRADI ATLAS
Source officielleChambre 1
DTA_2100796_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Laneuvelotte, la communauté de communes Seille et Grand Couronné s'est fondée sur le caractère inondable de ces parcelles situées à proximité du ruisseau de Voirincourt, en s'appuyant la cartographie issue de l'atlas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0920DEC003079810
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Le troisième requérant, Suat Ata, est le fils du deuxième requérant, Salih Ata. 2.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD004880499
24 janvier 2008
24 janvier 2008
When the two men told the applicant that they would return Atilla in about half an hour and Atilla confirmed this, the applicant decided not to intervene.
Source officielleciv2
60794cb39ba5988459c467f8
27 mars 1996
27 mars 1996
transports (la société N et T), subrogée dans les droits de la société Electro technique construction France (la société ETC), son assurée, a assigné diverses parties dont la société de droit sud-africain Ata
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0124DEC003793009
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Mehmet Şefik 1995 frère d’Atilla 4 TAMUÇU Elif 1996 sœur d’Atilla 5 TAMUÇU Edibe 2001 sœur d’Atilla 6 TAMUÇU Mithat 1980 frère d’Atilla 7 AVA Cemile 1982 sœur d’Atilla 8 TAMUÇU Yüksel 1984 frère d’Atilla
Source officielle18° chambre 3ème section
68e7a4fc033cf481c39a342a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
. + C.C.C. délivrées le : à Me ATTAL (C0338) C.C.C. délivrée le : à Me GARNIER (L0212) ORDONNANCE rendue le 08 Octobre 2025 DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officielleChambre 2-4
68ef2fb5e09691ce5f2b6acc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[V] [N] décédé le 26/06/2025 Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Y] [T] épouse VEUVE [D] Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION
Source officiellePage 37 sur 289
ATLAR
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
02/01/2024
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ATLAR
27/10/2016
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ATLAR
13/03/2009
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ATLAR, GALATASARAY
03/06/2008
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ERANZA, ATLAR
Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec Achat d'un fonds de commerce.
27/02/2008
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