Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
64e6f2de28deb9d9692908f5
21 août 2023
21 août 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre 1-1
68008eba7389f87eaf128465
16 avril 2025
16 avril 2025
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre commerciale
668397f48da90185712ea47f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre 1-1
67ecc9d7dab039e415d93394
1 avril 2025
1 avril 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, et Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre commerciale
679c91bf6f675aa7b9c8bf6b
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Philippe ALLARD. 24/06/2024 : Copie revêtue de la forme exécutoire : - Me LABORDE ; Expéditions : - Me [U] ; M.
Source officielleChambre commerciale
653a06abd0451e8318d0ea9a
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre 3-1
5fdaf8b32feaa88c9fb63c0b
2 mai 2019
2 mai 2019
VERSICHERUNGS AG, avec la précision qu'elle a conservé à sa charge la franchise soit 4 414 USD 75 ; le même jour une somme de 43 288 USD 04 a été créditée sur le compte bancaire du courtier FILHET-ALLARD
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000042512288
28 octobre 2020
28 octobre 2020
Par un mémoire en intervention, enregistré le 25 octobre 2020, la société Casino Allevard, la société du Casino de Vals-les-Bains et la société du Casino de Briançon concluent à ce qu'il soit fait droit
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ea2c4236379079656
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE LA CROIX BLANCHE agisssant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre ALLARD de la SCP FABIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f67
26 juillet 2021
26 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f87
5 août 2021
5 août 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielleChambre 1-6
651fa4e4c601f0831899148c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
64e8448be90364d9695a7b5a
24 août 2023
24 août 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.
Source officielle5e chambre Pole social
642d14accb8fa004f57da24b
4 avril 2023
4 avril 2023
Portalis DBVH-V-B7E-HYVR EM/DO POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 08 juillet 2020 RG:19/00682 E.U.R.L. [4] C/ URSSAF DE [Localité 3] Grosse délivrée le 04.04.2023 à Me ALLARD
Source officielleChambre Civile
6735a5da8678e04166b90fea
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI. 25/07/2024
Source officielleChambre Civile
669f4782b8a2ee2bca84af94
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre Civile
669f4783b8a2ee2bca84af9e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH
Source officielleChambre 1-1
665aba5397d5920008107491
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, conseillère, ca fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre commerciale
661f66052313f20008a52667
15 avril 2024
15 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS,
Source officielleRétention Administrative
668cd22cbbc9a118c6c63e33
6 juillet 2024
6 juillet 2024
du Var Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 06 Juillet 2024 devant Madame Fabienne ALLARD
Source officiellePage 37 sur 89