qu'il n'est pas possible que Morgane Y... ait imaginé ces faits ou que ces déclarations lui aient été suggérées par un adulte ; que Morgane Duraz a été victime d'une atteinte sexuelle commise avec violence

[A] [U] coupable de violences ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à huit jours, de violences n'ayant entraîné aucune incapacité, ainsi que de messages malveillants, infractions aggravées

Il observe que la seconde assignation , en date du 22 juin 2015, vise ces mêmes faits de violence mais que M.

X... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-9, en date du 14 décembre 2018, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à neuf ans d'emprisonnement, cinq ans d' interdiction

violation des articles 311-6 du code pénal, 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif a déclaré Pierre X... coupable de vol avec violence

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 17 novembre 1995, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la confiscation

de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Ahcène, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 1er juin 1999, qui, pour vol avec violences

droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé la décision des premiers juges estimant que les faits qui leur étaient déférés sous la qualification d'agression sexuelle commise par violence

..Kamel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 novembre 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE sous l'accusation de violences

. ; que l'instruction a montré que Jean-Pierre X... usait de sa forte personnalité pour faire pression sur son entourage familial, suscitant un climat de violence et de peur (arrêt p. 12) ; "alors,

Amand, contre l'arrêt n° 403 de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement ; Vu

- 2 ) ces atteintes sexuelles ont-elles été commises par violence, contrainte ou surprise ?

Amar, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, du 17 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de violences par dépositaire

F... est descendu de son plein gré du véhicule, le voleur n'ayant pas fait usage de violence au moment du vol ou antérieurement.

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 29 mars 1989 qui l'a condamné à 5 000 francs d'amende et à des réparations civiles pour provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence

Perumal, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1990, qui l'a condamné à la peine de 13 mois d'emprisonnement, dont 10 mois avec sursis, pour violences

. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : MORA X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre B, du 6 juillet 1990, qui, pour contravention de coups ou violences

Félix, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 12 juillet 1988, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte du chef de violences et voies de