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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301046_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
toutes les publications utilisées ont été transmises, notamment la liste des critères de causalité entre l’hypoxie-anoxie fœtale et la survenue d’une maladie cérébrale ; - il a pris contact avec un pédiatre
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2502695_20250822
22 août 2025
22 août 2025
qu'elle méconnaît l'état de santé de l'enfant qui a présenté des difficultés scolaires au cours de son année de CP, qui a accumulé du retard dans l'acquisition de la lecture et qui est suivi par un pédiatre
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2502696_20250822
22 août 2025
22 août 2025
qu'elle méconnaît l'état de santé de l'enfant qui a présenté des difficultés scolaires au cours de son année de CP, qui a accumulé du retard dans l'acquisition de la lecture et qui est suivi par un pédiatre
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2502700_20250822
22 août 2025
22 août 2025
qu'elle méconnaît l'état de santé de l'enfant qui a présenté des difficultés scolaires au cours de son année de CP, qui a accumulé du retard dans l'acquisition de la lecture et qui est suivi par un pédiatre
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5d
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Madame Marie-José Y..., médecin pédiatre, salariée à temps partiel au sein de la CPAM de Paris, selon un horaire mensuel de 91 heures, a fait valoir ses droits à la retraite en juin 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Madame Martine Y..., médecin pédiatre, salariée à temps partiel au sein de la CPAM de Paris, selon un horaire mensuel de 65 heures 17, a fait valoir ses droits à la retraite en janvier 2004 et a saisi
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf1
22 avril 2011
22 avril 2011
Elle fait valoir que son fils est régulièrement suivi, depuis sa naissance par le Dr C..., pédiatre, qui a établi, le 13 avril 2011, un certificat aux termes duquel il indique qu'Anthony est en parfaite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200400
12 mars 2015
12 mars 2015
Un pédiatre, ou, selon l'âge des personnes accueillies et en fonction des besoins de l'établissement, un médecin généraliste ; 3. Un psychologue ; 4. Un infirmier ou une infirmière ; 5.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200724
7 mai 2015
7 mai 2015
des actes médicaux ; Attendu, selon le dernier de ces textes, que le modificateur M qu'il prévoit s'applique à la majoration pour soins d'urgence effectués au cabinet du médecin généraliste ou du pédiatre
Source officielleciv1
61372385cd5801467740adf6
27 juin 2000
27 juin 2000
G..., pédiatre, a conclu, le 14 mai 1980, avec la société Hôpital Claude Z...
Source officielleChambre 2
DTA_2003115_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le 9 juillet 2019, elle y est de nouveau hospitalisée à la demande de son pédiatre de ville, au vu de l'augmentation inhabituelle de son périmètre crânien.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103293_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
E produit plusieurs certificats médicaux concernant la pathologie de sa fille C, l'un rédigé par un pédiatre le 16 juin 2015, l'autre rédigé par le directeur d'un service d'éducation spécialisée le 8 juin
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489134.20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
implicite par laquelle les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale ont rejeté sa demande, présentée le 20 octobre 2022, tendant à l'inscription de la spécialité Nerlynx, 40 mg, comprimé pelliculé
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2300378_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
agricole de Lot et Garonne, que la mission d'expertise soit confiée à un collège composé d'un médecin expert gynécologue obstétricien spécialisé en analyse du trouble du rythme cardiaque et d'un neuro pédiatre
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02420_20230206
6 février 2023
6 février 2023
B conteste cette appréciation, en faisant valoir, aux termes du certificat médical rédigé par une pédiatre, qu'en l'absence de contrôle et d'adaptation du matériel orthopédique portée par sa fille, celle-ci
Source officielle3ème chambre
DTA_2101697_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
En ce qui concerne le désordre affectant la douche de l'espace détente, les douches collectives et le pédiluve : S'agissant du principe de la responsabilité décennale : 16.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007727990
20 juillet 1988
20 juillet 1988
psychologiques qu'ils imputent au retard apporté dans l'administration des premiers soins, les requérants invoquent le défaut d'organisation du service, lequel, étant dépourvu d'un médecin réanimateur et d'un pédiatre
Source officiellesoc
6079b1a79ba5988459c52d54
19 décembre 2000
19 décembre 2000
rapporteurs ainsi que des propres déclarations de l'employeur que les salariés hommes de l'entreprise étaient globalement payés plus que les femmes pour les fonctions exercées en matière de traitement des pellicules
Source officielleciv1
61372352cd5801467740841b
1 juin 1999
1 juin 1999
que si la bande d'enregistrement du monitoring comportait des ratures et des surcharges, il ne s'agissait pas de falsifications, les autres éléments, tels que le compte rendu de l'anesthésiste et du pédiatre
Source officielle7ème chambre
DTA_2109979_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Mme B, pédiatre attachée des hôpitaux de Marseille au sein de l'Assistance Publique- Hôpitaux de Marseille, a été suspendue de ses fonctions par une décision du directeur général de cet établissement en
Source officiellePage 36 sur 113