qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée, des chefs de faux en écritures publiques et usage, a dit n'y avoir lieu à suivre ; Vu l'article

contre Jean-Claude Y... et Luis Z... pour infraction au Code de l'urbanisme, a confirmé l'ordonnance de non-lieu partiel rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel produit ; Vu l'article

les mémoires personnel en demande et en défense produits ; Vu les observations complémentaires formulées par le demandeur après communication du sens des conclusions de l'avocat général ; Vu l'article

la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de violation de domicile, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel produit ; Vu l'article

LA COUR, Vu le mémoire personnel produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6° du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure

2000, qui, dans l'information suivie sur ses plaintes, notamment contre la Ville d'ANNECY et la société SODEXPA, pour blessures involontaires, faux et usage, a dit n'y avoir lieu à suivre ; Vu l'article

appartenant à autrui, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque des deux premiers chefs, et a déclaré son appel irrecevable pour le surplus ; Vu les articles

chef de violences aggravées, a constaté l'extinction de l'action publique pour les faits commis en 1991 et confirmé pour le surplus l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

falsification de chèques et usage, a dit n'y avoir lieu à suivre ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

dénommée du chef d'abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'usurpation du titre d'expert-comptable, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

a énoncé les motifs desquels elle a déduit qu'il n'y avait pas de charges suffisantes contre Christian X..., des chefs de coups ou violences volontaires et de menaces de mort ; Qu'aux termes de l'article

juillet 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

du chef de tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

mémoire produit par la partie civile, a énoncé les motifs desquels elle a déduit qu'il n'y avait pas de charges suffisantes contre Dominique A... d'avoir commis le délit dénoncé ; Qu'aux termes de l'article

essentielles du mémoire de X..., a énoncé les motifs desquels elle a déduit que n'était pas caractérisé à l'encontre de Y... le délit visé dans la plainte ; Qu'aux termes de l'article 575 du Code de

essentielles du mémoire de celle-ci et a exposé les motifs de fait et de droit d'où elle a déduit que le délit d'homicide involontaire n'était pas caractérisé ; qu'aux termes de l'article 575 du Code

des chefs d'établissement d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts et usage et subornation de témoins, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

personne non dénommée du chef de faux témoignage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

alors en vigueur ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 145, 150 et 151 du Code pénal et des articles 6, 575 et 593 du Code de procédure pénale, arrêt ayant admis une