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1 092 résultats pour « Riquet Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300440_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

C D, représenté par Me Michel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2022 par lequel la présidente de la métropole Aix-Marseille-Provence a prononcé son licenciement sans préavis

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c6a

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

Chambre, chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur Jacques LAFOSSE, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Renée-Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef42

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

née le 06 Mars 1962 à PARIS ... ... 77000 LAVAL EN BRIE comparant en personne, assistée de Me HOQUARD Jean Michel, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Société MAT MED POISSY

Source officielle
TJ

REFERES

69d56c81cdc6046d47721ad5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il verse aux débats un premier devis établi le 24 novembre 2023 par la SAS GARAGE MARECHAL MICHEL MECANIQUE-CARROSSERIE portant sur le remplacement de plusieurs pièces et notamment du catalyseur, pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd0b

Appel

14 novembre 2008

14 novembre 2008

. ... 82240 SEPTFONDS représenté par Me Philippe GIFFARD, avocat au barreau de TARN ET GARONNE INTIME (S) SA SANOVAL Avenue des Mourets 82000 MONTAUBAN représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9006f

Appel

10 décembre 2012

10 décembre 2012

Vous vous êtes présenté à cet entretien préalable le 16 mars 2009 en vous faisant assister de Monsieur Michel A....

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CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

Dikmec/Turquie

ECLI:CEDH:003-68584-69052

Admin. suprême

11 juillet 2000

11 juillet 2000

Bravo [1] (Italien), Corneliu Bîrsan (Roumain), Wilhelmina Thomassen (Néerlandaise), Boštjan Zupančič (Slovène), Rait Maruste (Estonien), juges, Feyyaz Gölcüklü (Turc), juge ad hoc,   ainsi que Michael

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d14e

Appel

14 avril 2009

14 avril 2009

Michael CROS (Autre) en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mars 2009 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN,

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1242834-1306622

Admin. suprême

28 janvier 2005

28 janvier 2005

Autriche (n° 58141/00) Le requérant, Michael Thaler, est un ressortissant autrichien né en 1944 et domicilié à Innsbruck.

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CA

8ème chambre

65b20cc4c4cf860008dff483

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[L] [C], son assureur la société MMA Iard, la société La Belmontoise, la société GAN Assurances, la société Michel Vidal, son assureur, la MAAF, la société ICELEC, et son assureur la société AXA France

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CA

15e chambre

615e0e69c25a97f0381f5635

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses N° RG : 11/00395 Copies exécutoires délivrées à : Me Pascale RAYROUX Me Michel

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03310

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Michael J..., M. BB...

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CA

Chambre 4-5

64a7af103bcaf505db696284

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

NISPOR C/ [Z] [P] Copie exécutoire délivrée le : 06/07/23 à : - Me Jean-michel RENUCCI de la SELARL ACTANCE MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphanie JOURQUIN, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac90

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Carole BOUMAIZA, du barreau de PARIS Madame Marie- Claude A... épouse B... ... 75007 PARIS représentée par Me Jean- Michel

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

60376a0d3e870f46d3499994

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Adresse 1] [Localité 2] Madame [Q] [X] épouse épouse [X] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 4] (92), de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Michel

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TJ

2ème Chambre civile

6686eaade74459e0c7ed3a7e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

PV CP CITY, immatriculée au RCS de PARIS N° 513 635 987, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège [Adresse 25], [Adresse 1] [Localité 22] représentée par Maître Philippe RIGLET de la

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300810

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Michel B..., domicilié [...] , 10°/ à la société B...

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CA

11e Chambre B

603496e1ca97d1838b50d4d1

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté par Me Geneviève MAILLET de la SELARL SELARL MAILLET-DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629f7b35a5d4e0c2ddca50

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie HERSCOVICI membre de la SELARL SELARL HJYH, avocats au barreau de PARIS, toque L0056 Assistée de Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162a31836ab09eb9a2fd775

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

2011 par Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de MELUN section activités diverses RG n° 10/00643 APPELANT Monsieur [P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Michel

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