Codes de loi français

LEGIARTI000042970192

- Chef état-major 1 38 - ISERE - Chef état-major 1 42 - LOIRE - Chef état-major 1 44 - LOIRE-ATLANTIQUE - Chef état-major 1 45 - LOIRET - Chef état-major 1 49 - MAINE-ET-LOIRE - Chef état-major 1 51 - MARNE Chef état-major 1 54 - MEURTHE-ET-MOSELLE

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jeudi 14 juillet Ile-de-France, Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire. Samedi 16 juillet National. Dimanche 17 juillet National. Vendredi 22 juillet National. Samedi 23 juillet National.

Article Annexe 3

Loire SIE Roanne (ajouté avec effet du 1er septembre 2007) Loire-Atlantique SIE Nantes - Nord-Est. Loiret SIE Orléans-Est. Marne SIE Epernay. Moselle CDI-SIE Saint-Avold. Nord-Lille SIE Roubaix-Nord.

LEGIARTI000050943833

27438) ; Pont-Audemer (27467) ; Pont-Saint-Pierre (27470) ; Romilly-sur-Andelle (27493) ; Rugles (27502) ; Saint-André-de-l'Eure (27507) ; Thiberville (27629) ; Verneuil d'Avre et d'Iton (27679) ; Vernon (27681) ; Val-de-Reuil (27701). 28 - Eure-et-Loir

Article Annexe 4

Eure-et-Loir SIE Dreux. Finistère SIE Morlaix. Gard SIE Alès. SIE Nîmes-Est. Haute-Garonne SIE Toulouse-Sud-Est. SIE Toulouse-Nord-Ouest.

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Mme ADOUE Camille LISTE N° 24 : L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 1. M. PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M. HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M.

Article Annexe

Département de Saône-et-Loire (71) Amanzé, Anglure-sous-Dun, Anzy-le-Duc, Artaix, Ballore, Baron, Baudemont, Baugy, Beaubery, Bergesserin, Bissy-sur-Fley, Les Bizots, Blanzy, Bois-Sainte-Marie, La Boulaye, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Comte, Brandon, Le Breuil

Article 4

Il est composé de : 1° Douze représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements : - un représentant de la région des Pays de la Loire désigné par son organe délibérant ; - sept représentants du département de la Vendée désignés par

Article Annexe 2

ANGERS (DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE) Quartier Belle-Beille Angers : Belle-Beille Limites nord des parcelles section HT n°s 17, 16, 11 et 10. Limites est de la parcelle HT 10. Limite nord de la parcelle HT 9.

Article 2

relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Bonnezeaux " ; -le décret du 10 août 1954 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Quarts de Chaume " ; -le décret du 4 septembre 1974 relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Rosé de Loire

Article Annexe I

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Commune de Rochecorbon. DÉPARTEMENT DU LOT Communes de Cahors et Gigouzac. DÉPARTEMENT DU LOIRET Commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (1). DÉPARTEMENT DU NORD Commune de Wylder.

Article Annexe

Nord - Pas-de-Calais 3 069 € 274 € Basse-Normandie 12 076 € 6 686 € Haute-Normandie 25 308 € 2 282 € Pays de la Loire

LEGIARTI000023891234

Rs 1,00 SAUMUR MOUSSEUX Rs 1,00 CRÉMANT DE LOIRE Rs 1,00 ROSÉ D'ANJOU Rs 1,00 ROSÉ DE LOIRE CÉPAGES CABERNET FRANC, CABERNET SAUVIGNON Rs 1,50 ROSÉ DE LOIRE AUTRES CÉPAGES Rs 1,00 CABERNET D'ANJOU Rs 1,50 CABERNET DE SAUMUR

LEGIARTI000022416828

MOUSSEUX Rs 1,50 SAUMUR MOUSSEUX Rs 1,50 CREMANT DE LOIRE Rs 1,50 ROSE D'ANJOU cépage grolleau Rs 2,00 ROSE D'ANJOU autres cépages Rs 1,50 ROSE DE LOIRE cépage grolleau Rs 2,00 ROSE DE LOIRE autres cépages Rs 1,50 CABERNET D'ANJOU Rs

LEGIARTI000025671392

ROSÉ DE LOIRE cépages : GROLLEAU N, GROLLEAU GRIS G Rs 2,00 ROSÉ DE LOIRE autres cépages Rs 1,00 CABERNET D'ANJOU Rs 1,50 CABERNET DE SAUMUR Rs 1,00 HAUT-POITOU B 1,00 HAUT-POITOU R 1,00 HAUT-POITOU

Article 1

origine autres que des espèces bovine, ovine ou caprine. 1902.20.30.9 Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'exclusion de l'asti spumante et du champagne). 2204 10 93 Crémant de Loire

Article ANNEXE

Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire). Château d'Angers (Pays-de-Loire). Château de Coucy (Picardie). Château de Pierrefonds (Picardie). Ancienne abbaye de Charroux (Poitou-Charentes).

Article 2

-A compter de la publication de la présente loi, la région Centre est dénommée Centre-Val de Loire .

LEGIARTI000028392027

Dimanche 4 mai Ile-de-France, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Bretagne, Centre, Bourgogne. 8 mai Mercredi 7 mai Ile-de-France, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Centre, Bourgogne, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon