Turquie 07/05/2010 Saniye SEÇG İ N 01/01/1961 Nationalité turque Sevil ARACI BEK 896 € 2 33333/10 Aracı   Bek   c.

Une note en délibéré émanant des sociétés Razel Bec Réunion et BTOI a été enregistrée le 1er septembre 2025.

POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a consenti à la SARL AGRI TRAVAUX SERVICES un financement pour un montant total de 564.000 € TTC concernant trois véhicules : * une ensileuse KRONE BIG-X 770 avec un BEC

O R DO N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Razel-Bec est transmis au tribunal administratif de La Réunion.

    Les recours de la requérante contre la décision du BEC 1.     La contestation de la décision du BEC devant la Haute Cour de cassation et de justice 16.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Razel Bec, venant aux droits de la société anonyme Bec Frères, la société par actions simplifiée Océlian

La société Razel-Bec Eiffage TP SAIPEM GUINTOLI, dont la SAS Razel-Bec est membre et gérante, a pour objet la réalisation de la nouvelle route du littoral de l'Île de La Réunion.

Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. C a lu son rapport et entendu les observations de M. B.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 août 2024 tenue en présence de Mme Van der Beek, greffière d'audience : - le rapport de M.

X... pour les années 2007 et 2008 et énonce que celui-ci justifie être suivi au Centre hélio marin de Berck-sur-Mer depuis son accident l'ayant immobilisé ; Qu'en statuant ainsi, sans prendre en compte

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience : - le rapport de M.

Faessel, président, a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Par acte d'engagement du 26 mai 2000, les travaux de construction ont été confiés par VNF à un groupement solidaire d'entreprises composé de la société Bec Frères, devenue la société Razel Bec, mandataire

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec

survenu dans la nuit du 26 au 27 juin 2016 sur le chantier de la station " Porte de Clichy " de la ligne de métro 14, de condamner in solidum, à titre principal, les sociétés Eiffage Génie Civil, Razel-Bec

TROIS BECS C/ [Y], S.A.S.

BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Wilfried MEZIANE de la SELARL TGS FRANCE

représenté par Me Rémi Y..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Valérie E..., avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS RAZEL BEC, demeurant [...]