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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6545ee154ac6088318da1133
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee154ac6088318da1137
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da113d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee174ac6088318da1141
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee174ac6088318da1145
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleChambre 4-8a
6708bff3445a086e2bceda51
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[B] ait été régulièrement avisé de la date d'audience par notification de l'arrêt par lettre recommandée avec accusé de réception retourné signé le 12 décembre 2023, il n'a pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90834
28 juin 2013
28 juin 2013
C/ jean-pierre Y..., joelle H... épouse Y..., Patrick C... , Audrey B... épouse I... P-L. P/ E.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303091_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Lorsque l'acte a été signé par plusieurs autorités, le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel a son siège la première des autorités dénommées dans cet acte. / Sous les mêmes
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91340
27 mars 2014
27 mars 2014
déférée à la Cour : Jugement du 15 Janvier 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS 01 - RG no 11/08056 APPELANTE SAS IMCO 2C.I Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6811b1ddf1c2315e26d1a14e
29 avril 2025
29 avril 2025
DG OPTIQUE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 1], représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 -
Source officielle2ème chambre section A
6a0ff00ecdc6046d4788fce1
20 mai 2026
20 mai 2026
de 1.050.367,50 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 381 540 277, représenté par son gérant dûment habilité à cet effet et domicilié en ladite qualité audit siège
Source officielle1ère chambre
686767007c03803a32c2720d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Mme Audrey Gentilini, conseillère faisant fonction de présidente, le 03 juillet 2025,par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE M.
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158474e929a9d8fa4466
3 octobre 2025
3 octobre 2025
soial est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Audrey BABIN de la SELARL AUDREY BABIN, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [C] [R
Source officielle6ème chambre 2ème section
6700320cc34eb4cc857896a9
4 octobre 2024
4 octobre 2024
EKWI INSURANCE, immatriculée au RCS de Paris sous le n°530 423 334 dont le siège social est [Adresse 2].
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943e6
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Georges LEROUX, Président de chambre, et par Mademoiselle Audrey VALERO, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
BADIE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Valérie BERTINO ARRET : - contradictoire - prononcé hors la présence du public par Madame Brigitte GUYOT, Présidente - signé
Source officielle6ème chambre 2ème section
6711559aaa7e95fd3fcf7f5d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
cette qualité audit siège.
Source officielleChambre 4-8
63ca42429066fd7c90fc2353
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210536
6 septembre 2018
6 septembre 2018
est [...] , 2°/ à la société Les Clefs de Saint Pierre, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Jean Widenlocher - Audrey Y..., société civile professionnelle, dont le
Source officielleChambre 1-5
6618cef87935f50008be4009
11 avril 2024
11 avril 2024
social est sis [Adresse 3], elle-même agissant poursuite et diligence de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET
Source officiellePage 36 sur 611