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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4df
17 septembre 2008
17 septembre 2008
que cet incident est en réalité le même que celui qui a été reproché dans la lettre de licenciement à propos du grief d'insubordination sur lequel il sera statué ci-après ; Que le témoignage de l'orthophoniste
Source officielleChambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557f4
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La MDPH relève qu'un certificat du médecin traitant du 2 juillet 2020 atteste d'une nette amélioration des troubles avec la prise en charge par un psychomotricien et un ortophoniste, note que les apprentissages
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6633dea8c0d3e3fe99d1993d
30 avril 2024
30 avril 2024
Il est suivi par un ergothérapeute, un orthophoniste, un psychomotricien, un psychologue et un neuropédiatre.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35e521d7564000872dd10
25 janvier 2024
25 janvier 2024
OP] [P] [Z] dans un cabinet d'orthophonie situé à [Localité 5] (24) d'une distance de 28 km chacun alors d'une part, que le trajet le plus rapide est de 22,3 km et d'autre part, qu'il existe des orthophonistes
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510903_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
instruction ; - la décision n’est pas entachée d’erreur manifeste d'appréciation : d’une part, les certificats médicaux du médecin généraliste du 27 mai 2025, de la psychologue du 11 avril 2022 et de l’orthophoniste
Source officielle2ème chambre
DTA_2301983_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
code les fonctions de psychologue, d'aide-soignant, d'infirmier, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure podologue, d'orthophoniste
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00563_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
091 euros au titre de l'indemnité forfaitaire de gestion ; - 29 789,05 euros à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielle2EME CH CABINET 2
69d55d47cdc6046d4770f3b9
7 avril 2026
7 avril 2026
qu'ordinateur portable pour les études...), frais liés aux activités extra-scolaires (pratique d'un sport ou d'une activité culturelle, permis de conduire...) , frais paramédicaux restant à charge (orthophoniste
Source officielle2EME CH CABINET 2
69d55d57cdc6046d4770f4c8
7 avril 2026
7 avril 2026
qu'ordinateur portable pour les études...), frais liés aux activités extra-scolaires (pratique d'un sport ou d'une activité culturelle, permis de conduire...) , frais paramédicaux restant à charge (orthophoniste
Source officielle2EME CH CABINET 2
69d55d62cdc6046d4770f578
7 avril 2026
7 avril 2026
qu'ordinateur portable pour les études...), frais liés aux activités extra-scolaires (pratique d'un sport ou d'une activité culturelle, permis de conduire...) , frais paramédicaux restant à charge (orthophoniste
Source officielle3e chambre sociale
68df5bdccf4e7f1c37e1ccf3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
* * * FAITS ET PROCEDURE Madame [S] [V] a été affilié à la [5], Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues, Orthophonistes et Orthoptistes (ci-après dénommée la « [6] ») entre le 1er
Source officielle2EME CH CABINET 2
696553b4cdc6046d47107be4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
qu'ordinateur portable pour les études...), frais liés aux activités extra-scolaires (pratique d'un sport ou d'une activité culturelle, permis de conduire...) , frais paramédicaux restant à charge (orthophoniste
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
652a30727ed1ea831811249d
13 octobre 2023
13 octobre 2023
l'enfant en compréhension, mémorisation, raisonnement, langage, qui nécessitent un programme adapté avec des objectifs d'apprentissage qui ne relève pas de la compétence de l'aide humaine, qui n'est ni orthophoniste
Source officielleChambre Sociale
669f477bb8a2ee2bca84af2a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[C] [O] a été affilié à la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO), au titre d'une activité
Source officielleChambre sociale TASS
65e2cf4096956c000862c8f9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ARRET DU : DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTE : CARPIMKO, CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PEDICURES-PODOLOGUES, ORTHOPHONISTES
Source officielleChambre civile 1-6
660f951da40f8b0008cb7a0f
4 avril 2024
4 avril 2024
intérêts et frais, dont 7 480 euros correspondant à la contribution due pour les deux enfants du mois de juillet 2019 au mois d'avril 2022, et 7 937,50 euros correspondant à la moitié des frais d'orthophoniste
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b161a3b9f94e984650b562
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Tant que [C] [X] ne lui aura pas remboursé les sommes qu'il lui doit et qu'il n'aura pas pris rendez-vous pour les enfants auprès d'un orthophoniste, elle s'oppose à ce qu'il puisse bénéficier de l'ARS
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502810_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
elle-même dans une situation d'urgence puisque la requête a été enregistrée postérieurement à la rentrée scolaire alors que la décision de refus date du 28 mai 2025 ; de plus, les psychologues et orthophonistes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503302_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A cet égard, la psychomotricienne et l’orthophoniste qui le suivent font respectivement valoir que, d’une part, la prise en charge actuelle de l’enfant contribue à des progrès observés hebdomadairement
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516038_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il est également suivi par un pédopsychiatre au CMP (Unité Pétal) du CHU de Nantes, par un orthophoniste une à deux fois par semaine, un gastro-pédiatre et chirurgie infantile à raison d’une fois par an
Source officiellePage 35 sur 54